AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1/5/1 chambre du conseil
68e7a520033cf481c39a3f36
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUDICIAIRE DE PARIS ■ Pôle famille Chambre du conseil N° RG 25/33505 N° Portalis 352J-W-B7J-C7I57 ND N° Minute : JUGEMENT rendu le 08 OCTOBRE 2025 ADOPTION SIMPLE REQUÉRANT [R] [S] [E] [Adresse 1]
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
686579c772b7e1b6bf1d7dc9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
TRIBUNAL, PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION SIMPLE DE : [C], [H] [S] née le [Date naissance 3] 2012 à [Localité 6], de sexe féminin PAR : [P] [M] né le [Date naissance 1]
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6706c986f1d01e3c86f08217
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[G] [U] [C] [A] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 5] (Haute-Marne) concubin de la mère de l’adoptée ; Dit que l’adoptée restera nommée : “[Z]” ; Ordonne que dans les formes et délais de l’article
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2c428384b762e6426f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [B] [M] [X] [O], née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8] (COTES
Source officielle3ème Ch. requêtes
67f961150ea89248182a69ad
1 avril 2025
1 avril 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION SIMPLE par : - [F] [P], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 8] (LOIRE-ATLANTIQUE
Source officielleChambre 1/Section 3
671a8a26b2dac6abd2ef782d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
l’adoption prendra effet le 18 août 2023, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article 1175
Source officielle3ème Ch. requêtes
67895e2a428384b762e6423c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : - [O] [D], né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8] ([Localité
Source officielleChambre 1/Section 3
681e42de887d03aa69fcbd90
13 janvier 2025
13 janvier 2025
que l’adoption prendra effet le 26 juillet 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article
Source officielleChambre 1/Section 3
67816cf66d34da2cbdcd87bb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
que l’adoption prendra effet le 12 juillet 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article
Source officielleChambre 1/Section 3
67856172aaacbea0fe67f610
6 janvier 2025
6 janvier 2025
que l’adoption prendra effet le 29 novembre 2023, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article
Source officielleChambre 1/Section 3
67856173aaacbea0fe67f619
6 janvier 2025
6 janvier 2025
1175-1 du code de procédure civile, sur les registres d’état civil de la mairie de [Localité 5] (Seine-[Localité 7]), à la diligence du procureur de la République, Dit que conformément à l’article 679
Source officielleChambre 1/Section 3
686eae5a72b5e5e648cad51a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article 1175-1 du code de procédure civile, sur les registres d’état civil de la mairie
Source officielleChambre 1/Section 3
678fed7751b02779572a071b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article 1175-1 du code de procédure civile, sur les registres d’état civil de
Source officielleChambre 1/Section 3
679d1df20ed4f7c53edd079f
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Dit que l’adoption prendra effet le 22 mai 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article
Source officielleChambre 1/Section 3
679d1dff0ed4f7c53edd090d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
1175-1 du code de procédure civile, sur les registres d’état civil de la mairie de [Localité 5] (Seine-Maritime), à la diligence du procureur de la République, Dit que conformément à l’article 679 du
Source officielleChambre 1/Section 3
678fed7e51b02779572a0879
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Dit que l’adoption prendra effet le 10 avril 2024, date du dépôt de la requête au greffe, Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné, dans les formes et délais de la loi, et notamment l’article
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69d6ad01cdc6046d478fa96e
8 avril 2026
8 avril 2026
[A] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 3] (Maroc) Dit que l’adopté restera nommé : “[A]” ; Ordonne qu’il sera fait mention du dispositif du présent jugement, dans les formes et délais de l’article
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
68e7a4f2033cf481c39a30da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PAR : [I] [R] [D] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 6] conjoint de la mère de l’adoptée ; Dit que l’adoptée s’appellera désormais: “[Y] [K]” Ordonne que dans les formes et délais de l’article
Source officielle3ème Ch. requêtes
6a0cb2dbcdc6046d473a39c9
7 avril 2026
7 avril 2026
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [P] [N] [Q] [R], née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE
Source officielle3ème Ch. requêtes
6a0cb2f1cdc6046d473a3b74
7 avril 2026
7 avril 2026
360 à 370 du code civil ; Vu les articles 1165 et suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 1] par : - [H] [R] [Q] [O], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] (ILLE-ET-VILAINE
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