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De plus, il n’existe pas de preuve scientifique que ce type d’exposition peut être directement responsable de hernie cervicale.

X... de ses demandes dirigées contre la société Aventis Pasteur MSD devenue Sanofi Pasteur MSD, l'arrêt retient que la preuve scientifique absolue est impossible puisque l'étiologie de la sclérose en plaques

sur "l'insomnie, les états dépressifs, les troubles de la nutrition, la constipation, l'embonpoint, les troubles sexuels masculins et féminins, l'intoxication par l'alcool et le tabac", et qu'"aucune preuve

efficacité dans la stimulation des défenses de l'organisme, la disparition des douleurs rhumatismales, le traitement de l'anxiété et du stress et la perte de poids et de cellulite indique qu'aucune preuve

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circulation sanguine, renforçant le système de défenses immunitaires et diminuant la proportion de métaux lourds dans l'organisme alors que " le dossier justificatif fourni par la firme n'apporte pas la preuve

Or les progrès scientifiques ne pouvaient être considérés comme une force majeure.

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Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le bénéfice élevé doit être prouvé pour le cas concret de l’assuré concerné ainsi que de manière générale selon des standards scientifiques, de sorte que la

Ce n’est qu’après les modifications de 1993 supprimant la condition concernant la dissimulation de la grossesse que le requérant aurait eu le droit de contester sa paternité sur la base de preuves scientifiques

A cet égard, la Cour relève que le juge national entendit plusieurs témoins et prit aussi en considération des preuves littérales. Ainsi, la déposition de K. n'était pas le seul élément pertinent.