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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
64ae4aeba1775905dba3bb7a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Cette piscine a été montée par des sous-traitants de 1 2 3 piscines. En ce qui me concerne, j'ai uniquement suivi les travaux. En début de chantier, M.
Source officielleCour d'Appel
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10 septembre 2015
10 septembre 2015
Madame Lara X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
La Cour composée comme suit a délibéré : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Laura TARDY, Conseillère Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ARRÊT : - Par défaut - par
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
CARDIF ASSURANCE VIE, représentée par Me Sophie COMMERCON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0344 - N° du dossier 2210118 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6780baccf25437b69df75a2a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
D0658 Intimée : Madame [W] [S], représentée par Me Nathalie ALLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0271 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° ,1 pages) Nous, Anne-Laure
Source officielleSociale D salle 2
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
[C], sachant qu'elle-même a été remplacée sur son poste de monitrice d'atelier par'M.
Source officielleCour d'Appel
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8 décembre 2015
8 décembre 2015
G : 14/03961 Mme Marie-Laure X... Mme. F... Y... M. Jean Pierre Y...
Source officielle2ème chambre civile - HSC
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3 novembre 2023
3 novembre 2023
Le 03 NOVEMBRE 2023 Nous, Alain DESALBRES, Conseiller à la cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 septembre 2023 assisté de Julie LARA
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01823_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
D'une part, Mmes A sont propriétaires des parcelles cadastrées section BI nos 96, 104, 105 et 106, sises Les Laures, 123 Chemin du Merle sur le territoire de la commune de La Farlède, dans le secteur du
Source officielle4ème Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société Laure Ligne Manucure a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Son liquidateur, la SCP [J] [R], ainsi que ses associées Mmes [D] et [T], sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officielleChambre sociale 4-2
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25 avril 2024
25 avril 2024
PRÉVOT de la SELARL ANNE LAURE PREVOT, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0108 APPELANTE **************** S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a71
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b7
29 janvier 2013
29 janvier 2013
G : 10/ 06434 Mme Marie-Laure X... C/ M. Franck Y...
Source officielle4e Chambre A
5fdcdab2cca1d745b8ea9f7c
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
Source officielleChambre Sociale
62c7cb17cb8dca058e3e7f4e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Or, vous vous êtes de nouveau montré agressif à l'encontre de Mme [T], et ce, de manière totalement inappropriée.
Source officielle2ème Chambre
64bb73550d42fcd969e7cf31
21 juillet 2023
21 juillet 2023
[N] de juin 2003 à septembre 2015 la moitié des mensualités de l'emprunt qu'il remboursait lui-même pour acquérir son bien.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163abe0379f4722fa1c51c0
1 décembre 2009
1 décembre 2009
publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Denise JAFFUEL, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Laura
Source officielleETRANGERS
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17 avril 2026
17 avril 2026
[Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 16 avril 2026 à 15h03 Vu l'appel formé le 17 avril 2026 à 09 h 29 par courriel, par Me Laure
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4611cdc6046d47878fcc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Anne-Sophie MARTIN, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Bénédicte
Source officielle1ere Chambre Section 2
65b211d1c4cf860008dff6ee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me AHLSELL DE TOULZA Alexi, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [E], [N], [K] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Hélène ARNAUD LAUR
Source officiellePage 10 sur 153