calendrier du vendredi 18 heures au dimanche 19 heures ainsi que du mardi soir au mercredi matin les semaines paires ; ¿ pendant les vacances scolaires, la moitié des petites vacances scolaires (Toussaint

née le 23 Juin 1981 à CHALONS SUR MARNE (51000) ... ... 20290 BORGO assistée de Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA, Me Doris TOUSSAINT, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Ange Toussaint

droit de visite et d'hébergement de la mère s'exerce conformément aux dispositions de l'arrêt du 6 septembre 2010 mais que Sylvie Y... s'est montrée agressive envers sa fille lors des vacances de la Toussaint

résidence habituelle des 4 enfants soit fixée chez elle, qu'à défaut de meilleur accord, le père bénéficie d'un droit de visite et d'hébergement pendant la totalité des petites vacances scolaires de Toussaint

Syndicat des copropriétaires SDC 10 ALBERT 1ER SARL TOUSSAINT B...ET CIE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT JUILLET DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M.

par Me Thierry A..., membre de la X... , avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265204552261104 CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE

sollicité : - de voir fixer la résidence habituelle de Némésis chez lui ; - de dire que le droit d'accueil de Madame Adeline Y...s'exercera durant la totalité des périodes de vacances scolaires de la Toussaint

du samedi 9h au dimanche soir 19h, - Pendant la période de vacances, il a été jugé que le père bénéficierait de la totalité des vacances de février, et en alternance, de la moitié des vacances de Toussaint

et d'hébergement mensuel, et dans l'intérêt des enfants, pour accroître sa présence auprès d'eux, il y a lieu de lui permettre d'exercer ce droit, également pendant la totalité des vacances de la Toussaint

D], [V], [U] [Y] C/ Société AUTO OUEST COURTAGE GARAGE DU CENTRE Constate une interruption de l'instance Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BOUEE TOUSSAINT

DE LA TOURAINE ET DU POITOU Agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [...] [...] [...]

Guelfe Toussaint X..., un des ayants droit de Mme Lilla X..., a donné son accord pour la délivrance du legs.

TOURAINE Expéditions le : 15 FÉVRIER 2017 SELARL MS SIMONNEAU Mr Jérôme X... U. R. S. S. A. F.

Sur les faits elle expose que la société Segula a décidé de cesser son activité en Touraine à [Localité 3], et souhaité transférer les salariés concernés notamment à [Localité 5], ce que plusieurs ont

vivre sa vie de femme " ; Qu'une résidence alternée s'est mise en place entre le domicile maternel et le domicile des grands-parents maternels ; que Natacha Y... a passé le mois d'août 2011 et la toussaint

[F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M.

accord des parties, à Nantes au domicile des grands-parents paternels : o la troisième fin de semaine de chaque mois du samedi matin 9 heures au dimanche 17 heures, o la totalité des vacances de la Toussaint

Public RECETTE PRINCIPALE DES IMPOTS DE [Localité 18] SUD Etablissement Public TRESORERIE DE SAINT JULIEN L'ARS Société CARPENTIER Société MILLET Caisse REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE

DE LA TOURAINE ET DU POITOU agissant par son Président domicilié en cette qualité audit siège, 18, Rue Salvador Allendé - 86000 POITIERS représentée par la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES (avoués à la Cour) ayant