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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
65b20cbcc4cf860008dff47f
24 janvier 2024
En réalité, le débit d'exhaure, en phase travaux puis en phase d'exploitation s'est avéré bien supérieur aux prévisions, s'élevant en définitive à 360 mètres cube par heure.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
617cdfa73c364142c4fbfa37
28 octobre 2021
horaire ne lui a été communiqué; aucun fait précis et daté n'y est mentionné s'agissant de la mise à pied du 1er février 2012, les griefs tenant à la non fermeture des vannes lors du changement de cuves
2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd5
9 octobre 2025
de la SCP ELEOM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs : Mme [K] [N] [Adresse 4] [Localité 5] DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE L'HÉRAULT ès-qualité de curateur
2ème Chambre
652e262492ba098318768525
13 octobre 2023
RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2022/008668 du 28/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) INTIMEES [N] [O] prise en sa qualité de Curatrice
Pôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d6fe254500083149d4
25 avril 2024
contentieux de la protection de [Localité 3] le 21 Décembre 2022 Appelants : UDAF 94 représentée par Me Marie-pierre MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0295 Monsieur [T] [W], assisté de son curateur
Chambre 1-3
678b47168cafc520068c1695
17 janvier 2025
[L] [P] en qualité de curateur de Mme [T] Représentant : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON SA CARDIF ASSURANCE VIE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE,
6867689cdd25744ff781d50b
3 juillet 2025
DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 9] - déclaration d'appel du 30 Août 2024 Monsieur [C] [R] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 3] Société ALPES ADMINISTRATION - ASAT, en qualité de curateur
1ère Chambre
660f94eca40f8b0008cb72f3
4 avril 2024
] [W], enfant mineur héritier de [J] [W], demeurant [Adresse 5], représentant : Me [H], avocat au barreau d'ANNECY - représentant : Me [A], avocat au barreau de CHAMBERY, Me [U] [Y], es qualité de curatrice
Pôle 1 - Chambre 10
68f1d269e5a8ebce715483aa
16 octobre 2025
Appelant : Monsieur [K] [G], représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025301 Intimés : Maître [Y] [N] Es-qualités de curateur
Ch civ. 1-4 construction
6a1fb5e8cdc6046d47e886e0
2 juin 2026
le 22 Mai 2025 Appelant : Monsieur [I] [U] placé sous curatelle simple qui été renouvelée pour une durée de 120 mois par jugement du 3 janvier 2017, qui a désigné monsieur [J] [S] [N] comme curateur
Cour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020f
1 février 2013
Marie-JOsé sous curatelle renforcée et désigné l'association agss de l'udaf en qualité de curateur. Par courrier daté du 26 décembre 2012, madame X... Veuve Z...
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA02273_20240529
29 mai 2024
A, assisté de son curateur, l'union départementale des associations familiales de Paris, et représenté par Me Dalle, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 26 mars 2024 de la magistrate désignée
62c7c986cb8dca058e3e78d5
7 juillet 2022
; - une névralgie cervico brachiale gauche'; - une hypertension artérielle'; - une gastrite avec anémie'; - une méniscetomie interne du genou droit en 2012'; - une cholécystectomie en 2015 avec cure
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f9ac979aae19b191c6a
7 août 2024
de tirer les conséquences des éléments résultant du rapport d'expertise alors que ce même expert précise que l'intéressée n'est pas en état d'avoir une activité à temps plein et qu'elle nécessite des cures
2EME PROTECTION SOCIALE
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1 octobre 2024
Le docteur [I] [U] a rendu un avis médical le 20 avril 2021 (pièce no 9) : «Monsieur [D] présente des lombalgies persistantes avec irradiation dans le membre inférieur gauche malgré une cure de hernie
6253c886bd3db21cbdd85839
17 mai 2001
contester la remise régulière de cette notice ; Attendu que d'après les documents versés, Monsieur Y... a recommencé de souffrir dès 1991 d'un sérieux problème lombalgique, qui lui avait valu la cure
9e Chambre A
6163151de03efc4516bd2e0d
25 novembre 2011
Par ailleurs , ce dernier explique que les cures de produits diététiques qu'il commercialise durent quelques mois et jamais plus d'un an ,de sorte que si un client achète dans une boutique Proteika des
CT Guendil Xc/FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME
6253ca8ebd3db21cbdd8b59b
23 mai 2008
Monsieur X... a présenté à la suite de l'agression à l'arme blanche dont il a été victime le 8 juin 2000 une plaie du cœur transfixiante ; il a subi une annuloplastie pour insuffisance triscupidienne, une cure
6253cd5dbd3db21cbdd9314e
19 février 2016
pharmaceutiques, travaux de laboratoire, orthopédie, optique ; c) transport des malades ; d) maternité ; e) hospitalisation ; f) interventions chirurgicales, traitements par radiations ionisantes, g) cure
6253cc84bd3db21cbdd9059f
16 avril 2013
S'agissant du caractère tardif de son recours, il fait valoir qu'au moment de la notification du jugement, il était absent de son domicile pour se trouver en cure thermale.
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