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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6866136f27f49a37ec714da2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine PAVEAU, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [S] [G] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Yassin BOUAZIZ
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb1
18 avril 2011
18 avril 2011
né le 06 Octobre 1974 à LYON (69003) ... 69290 SAINT GENIS-LES-OLLIERES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nacéra BOUAZIZ, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleChambre 4-1
62bfe098413a8b69b32bf01d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2022 Signé par Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, pour le Président empêché et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bc0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [U] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante, représentée par Maître Yassin BOUAZIZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68f86690cb86fa851c25cb0f
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officielleChambre civile 1-7
662b440ffe25450008314dc0
25 avril 2024
25 avril 2024
Elle présente un état de mal boulimique avec des cravings intenses, une impulsivité et une intolérance à la frustration ayant entraîné des comportements de mise en danger pour elle-même et pour autrui
Source officielleCh. civile et commerciale
682eb13946a230f3d4313bdf
22 avril 2025
22 avril 2025
fond, origine tribunal judiciaire de Rouen, décision attaquée en date du 21 novembre 2024, enregistrée sous le n° 23/00241 Madame [H] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Anne-laure BOUDIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68ef2c14796eb4b74856281f
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame, Stéphanie BOUZIGE, Présidente
Source officielleChambre 4-5
66878c9405d6f7f678d48e20
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04463_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
A, représenté par Me Warda Bouzid, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 mai 2022 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA06004_20220421
21 avril 2022
21 avril 2022
A, représenté par Me Bozize, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2021 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5
Source officielleChambre 4-1
62bfe09b413a8b69b32bf039
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 4-1
6312eeb32e6a8e4f13ca605b
27 juillet 2022
27 juillet 2022
disposition au greffe le 22 juillet 2022 et prorogé au 27 juillet 2022 ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 27 juillet 2022 Signé par Mme Stéphanie BOUZIGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077819
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf029
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2022 Signé par Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller, pour le Président empêché et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe981b
19 avril 2024
19 avril 2024
Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68f86690cb86fa851c25cb11
21 octobre 2025
21 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 juin 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officielleRétention Administrative
64b8d09fa5d4a205dbc5cdcf
19 juillet 2023
19 juillet 2023
préfet des Bouches du Rhône Comparant, MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Juillet 2023 devant Madame Stéphanie BOUZIGE
Source officielleChambre 4-1
66235ac1aec0e60008fe9817
19 avril 2024
19 avril 2024
805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Février 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique SOULIER, Présidente, et Mme Stéphanie BOUZIGE
Source officielleChambre 4-1
653ca5cc83c9498318209baf
27 octobre 2023
27 octobre 2023
dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Stéphanie BOUZIGE
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