Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efec
23 janvier 2012
23 janvier 2012
fonctions de conseiller, (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries en audience non publique et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée de Christine SENTIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f11f
27 février 2012
27 février 2012
, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Bénédicte LECHARNY a fait le rapport
Source officielleCh. Sociale -Section B
627df8bb0d41e0057d43e3dd
12 mai 2022
12 mai 2022
PAR CES MOTIFS Nous, Blandine FRESSARD, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, statuant par ordonnance rendue par défaut, Déclarons nul l'acte d'appel formé par la société ALPES TOURISME
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
de clôture de l'instruction : 23 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 05 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9e
21 novembre 2011
21 novembre 2011
de clôture de l'instruction : 03 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 05 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 21 Novembre 2011 Audience présidée par Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f125
27 février 2012
27 février 2012
Date de clôture de l'instruction : 06 Janvier 2012 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 11 Janvier 2012 Date de mise à disposition : 27 Février 2012 Audience présidée par Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12a
27 février 2012
27 février 2012
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 12 Janvier 2012 Date de mise à disposition : 27 Février 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecf8
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60338c9a6ebade3f98bb4397
24 mai 2017
24 mai 2017
de la Fressange enregistrée le 30 mai 2007 en Inde sous le numéro 637015, dans la classe de [Localité 1] 03, * marque IF Ines de la Fressange enregistrée le 30 novembre 1998en Indonésie sous le numéro
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fca57c0954f501ff040d47c
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Antoine MOLINAR-MIN, Conseiller, Assistés lors des débats de Madame Sarah DJABLI, Greffier placé, DÉBATS : A l'audience publique du 16 Septembre 2020, Madame FRESSARD, Présidente est entendue
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE00793_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Par une ordonnance n° 23VE01404 du 28 août 2023, la cour a rejeté la requête de la SARL Frenad.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f061ef56904f13d44d89
1 septembre 2022
1 septembre 2022
1] [Adresse 1] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine FRESSARD
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fd968df50e39d548d4b8020
6 février 2020
6 février 2020
représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Josette DAUPHIN, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed5
19 décembre 2011
19 décembre 2011
tenues en Chambre du Conseil : 03 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 19 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef8
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efdd
24 octobre 2011
24 octobre 2011
et Isabelle BORDENAVE, conseiller, qui ont siégé en rapporteur sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistées pendant les débats de Christine SENTIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe1
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f151
27 février 2012
27 février 2012
, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller assistée pendant les débats de Christine SENTIS, greffier A l'audience, Catherine FARINELLI a fait le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1db
5 mars 2012
5 mars 2012
Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine SENTIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e9
5 mars 2012
5 mars 2012
Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine SENTIS
Source officiellePage 11 sur 198