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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c77
2 juillet 1998
Francis X...
6253cb25bd3db21cbdd8cf06
16 janvier 2009
Monsieur Francis Y... Monsieur Bernard Y... Monsieur Jean-Louis Y...
1re chambre 1re section
6036ddba9ceff77b7ccb37bd
15 juillet 2015
[E] [W] C/ SA BUREAU FRANCIS LEFEBVRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Avril 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG :
1ère Chambre civile
637dc78914982305d4c1fde3
27 avril 2022
[F] [C] Représenté par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP FRISON ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS S.A.S.
Pôle 4 - Chambre 13
633d200a62f5393e2eb44a69
4 octobre 2022
BEATRICE FRISON-DAUBIN ET MARTINE DAUVILLIER HUISS IERS DE JUSTICE ASSOCIEES S.C.P FRISON DAUBIN et DAUVILLIER, Huissiers de justice, Associés, [Adresse 2] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Françoise
4e chambre
63c2572e0bfda47c90076217
10 janvier 2023
BATIMENT, représentant : Me Thierry DE VALLOMBREUSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 540 - N° du dossier 1762 app Intimés : Monsieur [D] [F], représentant : Me Francis
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943176dbd75c05d41ff2b8
31 août 2022
[G] [N] Représenté par Me Christine HAMEL de la SCP FRISON ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉE E.A.R.L.
Chambre 3-3
6970ef56cdc6046d472072b8
20 janvier 2026
[L] [P] Représentant : Me Francis COUDERC, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant S.A.
2ème Chambre
627df9000d41e0057d43e501
12 mai 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis
Par courrierc/émargement en date du 2 janvier 2002
6253cc49bd3db21cbdd8fb01
18 septembre 2012
Francis X... ne reposait pas sur une faute lourde, en ce qu'il a débouté M.
Chambre 1-7
631ad8ad39cffb4f136742e9
8 septembre 2022
FCT HUGO CREANCES III Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric MARTINS-MESTRE Me Marco FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Chambre 2-4
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
Rôle N° RG 21/01183 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG255 [Y] [E] [N] [D] C/ [F] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maïlys LARMET Me Marco FRISCIA
Ch. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
N° RG 21/03477 N° Portalis DBVM-V-B7F-K75D N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS CMS FRANCIS
633d1ff662f5393e2eb449fb
Lionel Lenczner, avocat membre de la Selafa Cms bureau Francis Lefèbvre.
6253ca1bbd3db21cbdd8a10d
28 septembre 2007
Francis X... fait oralement développer ses dernières conclusions déposées le 15 janvier 2007.
68e5f1aac9f36f05b4431837
1 octobre 2025
PACIFICA Représentant : Me Caroline MARTIN, avocat au barreau de NANCY Mutualité MSA - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LORRAINE Nous, Francis MARTIN, Président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY,
Pôle 1 - Chambre 3
65a0f4ca383a880008fd0791
11 janvier 2024
Tribunal de proximité de MONTREUIL le 16 Août 2023 Appelante : Madame [M] [R], représentée par Me Mehdi BERBAGUI, avocat au barreau de PARIS Intimées : Madame [D] [X], représentée par Me Asma FRIGUI
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA05114_20240304
4 mars 2024
A B et Mme C D, représentés par Me Francis Dominguez, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2308923 du 25 octobre 2023 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) de prononcer la décharge
6253c8a6bd3db21cbdd85de1
16 janvier 2002
./ Francis Z..., MAAF RG N : 00/00387 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Janvier deux mille deux, par Monsieur BASTIER, Conseiller, LA COUR D'APPEL
5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
en conséquence la somme de 21 474 euros ; 6°) de mettre à la charge solidaire de la SAS Eliez, de la SARL Pro-Net, de l'atelier d'architecture Jean-François Laurent, de la SAS INCET et de la SARL Francis
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