CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 153 résultats pour « Maggiuli »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

633fc2f3e633183e2ee17963

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section EN, décision attaquée en date du 13 Juin 2022, enregistrée sous le n° 21/0036 APPELANT [O] [V] Représenté par Me Magali

Source officielle

Page 11 sur 158

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 3 A

63b67727a853827c9026d0af

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

FRANFINANCE Représentée par Me Magali SPAETY, avocat au barreau de MULHOUSE INTIMÉS [U] [P] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR [S] [P] épouse [P] Représentée par Me Orlane

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8863d497adffda401b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

1] représenté par Me Yan-Rric LOGEAIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lisa CHEZE-DARTENCET, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda401f

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Service Contentieux Général [Adresse 1] [Localité 2] comparant en la personne de Mme [S] [I], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda4027

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] comparante en la personne de Mme [V] [W], régulièrement munie d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f9589b5afe5adfff28a3e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[I] [F] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

63cf847aa6687f7c904cba39

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Z] [K], né le 14 Juillet 1989 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Magali

Source officielle
CA

Chambre Civile

69e70667cdc6046d47fa0817

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

débats par Me Philippe GRAND-JEAN, avocat du même barreau INTIMÉ Compagnie d'assurance QBE, prise en la personne de son représentant légal, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Anne, magali

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fe214d2c6e17caeab217b64

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Jérôme DIE, chargé du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoirie, assistés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Yc/MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL

6253c8e5bd3db21cbdd86915

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

N 17 DOSSIER N 03/00009 ORDONNANCE DE REFERE 12 Mars 2003 Madame Magali X... épouse Y... contre MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Monsieur Ljubomir Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb67

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Magali X... divorcée Y... C / Marc Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e916

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

RG N : 10/ 01225 AFFAIRE : Magali Myriam X... C/ Emmanuel Florent Pascal Y...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01253_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

A, représenté par Me Magali Leroy, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de confirmer l'annulation de l'arrêté du 30 juin 2021 et la délivrance d'un titre de séjour ; 3°) de mettre

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02329_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat le versement d'une somme de 1 000 euros à Me Magali Leroy, avocate de M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT00759_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2022 M. et Mme C, représentés par Me Magguilli, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

67f8a8a1a5ae27812390dec3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

au R.C.S. de Paris sous le n° 562 039 958 Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Sorin MARGULIS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6710aa3abe64d7e510244e64

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Z] [I] [L] Représentant : Me Jorge MENDES CONSTANTE de la SELARL MCL AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Ordonnance n° 2024/M216 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Magali

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6630898403169600084135d8

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

du [Adresse 1] représenté par son syndic le cabinet AIC AGENCE DES PLATEAUX Représentant : Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen INTIME Magali

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6870a31d2e3e3b1864ce2264

Appel

7 août 2024

7 août 2024

d'Appel de Bordeaux, section A, Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [Y] [J] née le 05 Juin 1984 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Magali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921e6

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

née le 18 Novembre 1937 à ALFORTVILLE ... 30540 MILHAUD Représentée par Me Magali Z... de la SCP Z... A...

Source officielle