Le chantier a commencé la première semaine de mars.

BLUE LAGOON prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités au siège social sis Signifiée le 26 mars 2024 à l'Etude, [Adresse 4] - [Localité 1] S.C.I.

Aux termes du premier document, Mme [E] que 'suite aux travaux de jardinage (toute la pelouse) pour un montant de 80 euros, effectués par son mari, Mme [O], le jour même a fait un retrait à la Société

Le 27 mars 2015, Mme [E] [V] a démissionné de ses fonctions de gérante.

[S], expert comptable de la SCI [...], je vous indique que cette société est assujettie à l'impôt sur les sociétés'» (pièce n° 12), le 21 mai 2015, il demandait au notaire «'Pourriez-vous nous faire parvenir

DÉBATS : à l'audience publique du 15 février 2011, où l'affaire a été mise en délibéré au 29 mars 2011 prorogé au 3 mai 2011 ARRÊT : Arrêt contradictoire, rendu en dernier ressort, prononcé et signé

Il ressort des pièces du dossier que les premiers juges ont sursis à statuer, dans leur jugement attaqué du 13 décembre 2021, sur les demandes d'annulation de l'arrêté du 11 mars 2020 du maire de Saint-Malo

raffiné dédié exclusivement aux mariés - [Adresse 6], Mas pouvant héberger 6 personnes - [Adresse 8], Mas pouvant héberger jusqu'à 22 personnes Détails des prestations - L'hébergement pour 2 nuits

Par ses dernières conclusions en date du 21 mai 2021, M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 3 mars 2025 et le 20 mai 2025, la CPEPESC-FC, représentée par Me Dufour, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l’annulation

LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN, lors des débats, et Mme

[G] [B] et Mme [C] [B] (ci-après, les consorts [B]), par l'intermédiaire de la société Foncia Marne Europe (ci-après, la société Foncia), ont donné à bail à M.

figurant sur la " preuve d'envoi " produite par le GDEAM que la pièce jointe au courriel du 6 septembre 2021 ne comportait qu'un mémoire en réplique et un bordereau de pièces, sans les pièces annoncées

RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène

Au vu des pièces produites, il sera alloué à M. [J] une somme de 1 160 € au titre de la réparation de l'escalier.

15/02163 APPELANTS : Madame [R], [S], [O] [K] veuve [A] née le 26 Juillet 1941 à [Localité 16] (56) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] et Monsieur [M], [B] [A] né le 17 Mai

n° 1) - le courrier de la commune de [Localité 50] du 8 juillet 2024 (pièce n° 2) - le devis signé du 25 septembre 2024 (pièce n° 3) - le courriel du géomètre-expert du 15 octobre 2024 (pièce n° 4)

2025 Date de saisine : 21 mars 2025 Décision attaquée : n° rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 24 janvier 2025 APPELANTE S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.