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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6545ee164ac6088318da1139
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [R] [C] et M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113b
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [N] [T] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892bf
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Michel X... devait décéder le 21 juillet 2001 par suite d'une hémorragie méningée par rupture d'anévrisme géant.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab5a0de54ff609f7c26
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab6a0de54ff609f7c2e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86565b5a3ab8ca54f11
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Philippe MELIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe MELIN, président, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660cf2557c1ccb0008628bc5
2 avril 2024
2 avril 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abad5
17 avril 2024
17 avril 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 mars 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN
Source officielleChambre sociale
66fe357991b69e88a370fe7b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François MÉLIN
Source officielleTARIFICATION
6545ee154ac6088318da1131
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [V] [K] et M.
Source officielle11e chambre
5fd9b9554e0b7baf3dc9a281
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Ordonnance rendue le 19 Septembre 2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 25 N° RG : 19/02133 Expéditions exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à : Me David METIN
Source officielleChambre sociale
69cf5147cdc6046d47f23bd7
2 avril 2026
2 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison
Source officielleChambre sociale 4-1
65aa319e009f81000890dd68
18 janvier 2024
18 janvier 2024
parties suivantes : Syndicat SUD RENAULT GUYANCOURT AUBEVOYE pris en la personne de son secrétaire général, Monsieur [F] [W] 1 avenue du Golf-API FR TCR LOG 0 23 [Localité 3] Représentant : Me David METIN
Source officielleTARIFICATION
6545ee164ac6088318da113f
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme [C] [U] et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_25DA00197_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
A, représenté par Me Nafa Mezine, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de réexaminer sa demande ; 4°) de
Source officielleTARIFICATION
670f581e4ad0d5ee7d7e5a2e
4 octobre 2024
4 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS APPELANTE [2] Représentée à l'audience par Mme [D] [J], munie d'un pouvoir régulier INTIMEE ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Philippe Mélin
Source officielleChambre sociale
65bb4c2f1712fc000885eb2b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président de chambre Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb081
22 avril 2025
22 avril 2025
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE COMPIEGNE rendu le 09 Septembre 2024dans l'affaire l'opposant à : INTIME Monsieur [O] [N] [Adresse 11] [Localité 7] Représenté par Me Géraldine MELIN
Source officielleTARIFICATION
67061e23fde28ee420711045
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.
Source officielleTARIFICATION
6688ddfb676b73dd81b96c42
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Philippe Mélin, président assisté de Monsieur Thierry Hageaux et Monsieur Marc Droy, assesseurs, nommés par ordonnances rendues par Madame la première présidente de la cour d'appel d'Amiens les 03 mars
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