Tribunal des activités économiques de LYON CEDEX, décision attaquée en date du 24 Novembre 2025, enregistrée sous le n° 2025J00041 Monsieur [A] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Romain

Représentant : Me Raphaël BANNERY, avocat au barreau de LYON Madame [C] [H] épouse [X] Représentant : Me Raphaël BANNERY, avocat au barreau de LYON APPELANTS Monsieur [V] [M] Représentant : Me Romain

du congé et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 10 Avril 2025 Appelants : Monsieur [W] [X], représenté par Me Romain

gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18422 Intimés : Monsieur [V] [P], représenté par Me Romain

[R] [P] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X] [J] épouse [P] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE

FORTIS LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur

ET Z..., avocat au barreau de MARSEILLE, D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Romain B... [...] défaillant, Madame Aurélie C... épouse B... [...]

, ainsi que de l’accès agricole situé à l’est du secteur qu’elle délimite, et elle divise de facto le secteur de la rue des Romains en trois sous-secteurs ; en outre, des fossés sont situés à l’est et

] pour les 'produits de parfumerie' en classe 3, étant relevé que la pièce n°1 produite ne laisse apparaître ni date ni numéro d'enregistrement, - qu'une marque semi-figurative '(VII)' [le chiffre romain

Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de LYON, décision attaquée en date du 01 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 2023J1746 Monsieur [F] [J] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Romain

[O] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Laure METGE, Greffier, Vu l'instance opposant : Société PANTS AND CLOTHINGS, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Romain

/04093 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P2ZA Décision déférée - 19 Octobre 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Toulouse -F 22/00747 [T] [U] Représenté par Me Romain

antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du 26 octobre 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois

antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du 26 octobre 2022 par laquelle le maire de Saint-Romain-en-Viennois

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 11 MARS 2008 No/2008 Rôle No 07/04826 Romain X...

. --- ooOoo--- En septembre 2010 l'aide sociale à l'enfance de la Creuse a signalé la situation des mineurs Alexis, Romain et Léo X... nés respectivement les 14 octobre 1998, 11 août 2004 et 4 août

personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Gérard ROMAIN

MASLIN, avocat au barreau de PARIS et par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [S] [R], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Romain

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes interprète en langue arabe Vu la comparution de Monsieur [A] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Romain