, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président

, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président

SEYNA, représentée par Me Marion LACOME D'ESTALENX de l'AARPI LACOME D'ESTALENX MARQUIS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0164 - N° du dossier E000AI1L Intimés : Monsieur [P] [G] Monsieur [

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Février 2022, devant : Madame ASSELAIN, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée du rapport et Monsieur SERNY,

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Novembre 2019, devant : Monsieur SERNY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame FITTES-PUCHEU, greffière présente

l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2023, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat

Représenté par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Jacqueline C... épouse B... demeurant...

Grande Instance de PARIS - RG n° 09/12353 APPELANTS COMITE ETABLISSEMENT SNECMA [Localité 8], représenté par son secrétaire en exercice [Adresse 1] [Localité 5] représenté par la SCP FANET SERRA

SOKA SCI, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Laure SERNY de la SELARL SPBS AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE ****** Vu l'appel interjeté le 23/12/2024, suivant déclaration au

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Juillet 2022, devant : Monsieur SERNY, magistrat honoraire chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente

.-91530 SERMAISE Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE

civile, l'affaire a été débattue le 07 MARS 2022, en audience publique, Mme Myriam GREGORI ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Eric SENNA

liquidateur judiciaire de SCI LES GAUDINELLES, de la SCI [Adresse 1], de la SCI LES ETANGS, de la SCI LE RUCAER suivant arrêt de la Cour d'appel de Paris en date du 28 mai 2015, représentée par Me Thierry SERRA

, Président de chambre, chargé du rapport, et Madame Nelly CARLIER, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président

présente à l'appel des causes, Monsieur SERNY, en application des articles 805 et 907 du code de procédure civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente et Monsieur SERNY, magistrat honoraire

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2022, devant : Madame ROSA-SCHALL, Conseillère faisant fonction de Présidente qui à fait le rapport, et Monsieur SERNY

l'expert [V] à expliciter les constatations et conclusions du rapport du 14/11/08 sur les points concernant la documentation relative à l'action de rappel et la lecture des résultats du laboratoire SERMA