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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8985c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 23 OCTOBRE 2007 Par Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02722_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Vincent A, représenté par Me Duval-Zouari, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de M. et Mme B ; 2°) de mettre à la charge de M. et Mme B le paiement de la somme de 5 000 euros en application
Source officielle2ème CH - Section 1
63b3d3c278669e05df8b6ec4
2 janvier 2023
2 janvier 2023
2022 dans l'affaire opposant SAS AGOUR, représentée par Me Patrick BAFFIN de la SELARL CABINET ESPACE DROIT, avocat au barreau de TARBES, à SARL SODEVA TDS, représentée par Me Christophe DUALE
Source officielle2ème CH - Section 1
68709b88123db6632de31772
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CDC HABITAT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00618_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
du 1er novembre 2015 une quasi-disparition de l’épanchement sous-dural et une hypodensité des noyaux gris centraux à gauche.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8875a08105d473cdf4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
ANGEL HAZANE DUVAL Représentée par Me Noémie FOUQUE de la SELARL DEJANS, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN, Présidente de la Chambre économique
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b35c361d7564000872dc46
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ANGEL HAZANE DUVAL ès qualités de liquidateur judiciaire de la société TOSSE MAILLARD, Représentée par Me Serge LEQUILLERIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS UNEDIC [Localité
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66177dade5d80f0008c2e864
10 avril 2024
10 avril 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 INTIMEE Madame [Z] [O] es qualité de légataire de Madame [Y] [L] veuve [P], décédée le 13 juin 2018 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas DUVAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a167e9ccdc6046d4710f8cc
26 mai 2026
26 mai 2026
ANGEL-HAZANE-DUVAL, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE FONTAINE DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 26.00242 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3df
13 décembre 2007
13 décembre 2007
DÉCEMBRE 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 25 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Teuta X... épouse Y... ... 27000 EVREUX représentée par la SCP DUVAL
Source officielle2ème CH - Section 1
65a0f664383a880008fd085f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FAZOL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielle2ème CH - Section 1
69cf51c7cdc6046d47f24e69
2 avril 2026
2 avril 2026
avocat au barreau de PAU, Etablissement Public URSSAF MIDI-PYRENEES Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège , représentant : Me Christophe DUALE
Source officielle1ère Chambre
651fa5b3c601f08318991937
5 octobre 2023
5 octobre 2023
1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Monsieur [V] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Madame [W] [N] [Adresse 5] [Localité 3] Représentés et assistés de Maître DUALE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
éposé une plaintec/X pour abus de confiance
6962163ecdc6046d47d351b0
9 janvier 2026
9 janvier 2026
du 13 janvier 2025, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société City Transports et désigné la SCP Philippe Angel - Denis Hazane - Sylvie Duval
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea0
9 janvier 2014
9 janvier 2014
CAPE SOCAP est intervenue en qualité de sous-traitant de la société CERITHERM en vue d'effectuer les opérations de désamiantage et la dépollution de plusieurs fours sur le site de la société Aubert et Duval
Source officielle2ème CH - Section 1
6360cab73c369c7f74997110
31 octobre 2022
31 octobre 2022
AQUITAINE REHABILITATIONS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL
Source officielle1ère Chambre
689acae38a5703d75a668501
8 août 2025
8 août 2025
Représentant : Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de PAU S.A.
Source officielle1ère Chambre civile
69e1d420cdc6046d4789fb10
16 avril 2026
16 avril 2026
[O] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 2260169 INTIMES Nous, Hélène BARTHE-NARI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e5f19ac9f36f05b4431739
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ANGEL HAZANE DUVAL désignée à cette fonction par jugement en date du 02/06/2025 du Tribunal de Commerce de MEAUX qui a prononcé l'ouverture d'une procédure de Liquidation Judiciaire à l'égard de la SAS
Source officielle1ère Chambre civile
686ca82a202006593453d46a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SMA [Adresse 7], [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 2220383 la société DPLE en LJ [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Jérémie
Source officiellePage 12 sur 155