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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

67932e4b20da87ff5e011353

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

J'ai des régulateurs de l'humeur et un comprimé le soir pour dormir et 3 comprimés de NOROZAPINE. Je me sens mieux j'arrive à gérer certaines choses et à faire ce que je dois faire.

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6864c20331953a33f9365e99

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

En effet, ce médecin indique que Mme [L] présente toujours des éléments confusionnels avec des troubles mnésiques en lien avec une décompensation psychique de son trouble de l'humeur, que son discours

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616337e906e11dac7d76d0e5

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant siège social [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assistée de Maître Géry HUMEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6014cc2751aa86ba0d

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

à JARNY (54) domiciliée 1 avenue Prud'homme Havette - 55400 ETAIN Représentée par Me Nicole VILMIN de la SCP VILMIN CANONICA REMY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Emmanuel HUMMEL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

672ca34d6646478e465b3ca8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

par Me Dominique GAUTIER de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de Rouen Scamcf MMA ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87487

Appel

18 mai 2004

18 mai 2004

En effet il résulte du dossier que son médecin traitant le Docteur B... traitait Madame Y... pour une pathologie de l'humeur qui se manifestait par de l'anxiété et des tendances suicidaires.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635b71e7b201587f74be02c2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La victime peut accuser également une fatigabilité intellectuelle à la lecture (par hétérophorie), des troubles amnésiques portant sur les faits récents, une modification de l'humeur et du caractère, ainsi

Source officielle
CA

20e chambre

63be641313ef607c90ab6879

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

On retrouve une franche élation de l'humeur, avec une labilité émotionnelle marquée, la patiente alterne rapidement entre rire et une hostilité, avec des injures en anglais. (') En dehors de ces éléments

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65b35f761d7564000872dd88

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Elle s'est sentie rabaissée, humiliée et trahie par son employeur qui lui reprochait de coûter cher à l'entreprise et de ne pas être assez performante.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

631986dc51eeae4f1309d0ec

Appel

19 août 2022

19 août 2022

Le faciès reste triste, avec une humeur pessimiste , une honte, une culpabilité et un émoussement affectif défensif. M.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

695bd6bc75782d5f06dd8ff1

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Le 22 décembre, le médecin notait une certaine accélération psychomotrice, un discours légèrement plus organisé mais il persistait des incohérences et des paralogismes, l'humeur était exaltée et la conscience

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c8354f98d9699d4f26

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

comportement désagréable avec les autres salariés et la direction de l'entreprise, comportement incompatible avec l'exécution de vos fonctions de secrétaire comptable, caractérisé notamment par une humeur

Source officielle
CA

Chambre sociale

62736ae5a58162057dac6879

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

S'agissant du premier grief, il n'est pas établi que Mme [P] ait divulgué les augmentations concernées et son mouvement d'humeur, ou manque de retenue, n'a lésé strictement personne.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

669b52f6a3418ee2ae72d0b0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il présente une élation de l'humeur sans agitation psycho motrice majeure Il est plus accessible en entretien et moins accéléré.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

66ab2508ba731fad7dd3539e

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

L"humeur est aussi labile alternant entre des moment d'euphorie et d'autres d'agressivité avec menaces de mort.On retrouve des symptômes maniformes, associé à des idées délirantes. à la fois de persécution

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

66b702833c6673575cac1822

Appel

9 août 2024

9 août 2024

demande de sa mère Mme [X] [I], le 17 juillet 2024 en raison, selon le certificat médical d'admission, d'une désorganisation psychomotrice, des propos délirants mégalo maniaques, une exaltation de l'humeur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6711fb0c7603bf88a1884d05

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Le certificat du 14 octobre 2024 du docteur [N] indique : « patient présente un ralentissement psychomoteur global et une humeur triste.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67061e5bfde28ee420711372

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'humeur est exaltée et associée à une augmentation de 1'énergie. La patiente banalise ses troubles et n'est pas en mesure de consentir durablement aux soins.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

686f4e39334d55acd19f1dee

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par certificat de situation du 8 juillet 2025, le Dr [O] [N] indique avoir examiné le même jour Mme [B] pour une nouvelle décompensation de son trouble bipolaire de l'humeur associé à des idées délirantes

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6887316d1692fcf85d581ed0

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

certificat médical de situation du 22 juillet 2025 indique que le patient peut être auditionné par le délégué du premier président de la cour d'appel ; il est décrit comme présentant un virage de l'humeur

Source officielle

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