Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Olivier Vagneux a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 21 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Savigny-sur-Orge lui a indiqué de ce que ses communications

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Olivier

Il admet que le taux d'alcool était en dessous de la valeur limite de 0,2 à 0,5 gramme par litre de sang et critique les deux attestations précitées.

Par jugement du 26 mai 2015, le tribunal de commerce de Manosque a placé la SARL Les Pains de l'Olivier en redressement judiciaire, converti en liquidation judiciaire le 1er décembre 2015.

SOLUTIONS La société AROMA NETTOYAGE représentée par la SELARL 4R SOLUTIONS (Maître [B] [E]) ès-qualités de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AROMA NETTOYAGE » [Adresse 2] [Localité 1] Nous, Olivier

Cette distinction n'apparaît, en effet, pas faite par les textes précités qui sont invoqués.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia

[P] une indemnité provisionnelle de 10 000 euros et à la CPAM du Loir-et-Cher la somme de 19 828,91 euros à titre de provision correspondant aux prestations d'ores et déjà prises en charge.

[L] et les sociétés Berzh Mat, Berzh Ker, Berzh Ti, Den, Norden, Ets Tchoulfian les fichiers et pièces retenus après application des mots clés précités ; Ordonne à la SCP Carole Duparc et Olivier Flament

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

FAMILIALES D'AIDE A DOMICILE -AFAD- [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alain COCKENPOT, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 12 Septembre 2023 Tenue par Olivier

Marc JANIN, Conseiller, Assesseur : Mme Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Mme Marlène ANGER, lors des débats, et Mme Marie-Claude COURQUIN, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 FEVRIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre Rodolphe UGUEN-LAITHIER

DE Y..., décédé), Olivier AA... DE Y... DE BB... (héritier de Mr Y...

Localité 5] Monsieur [O] [D] né le 04 Juillet 1971 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Gaëlle MASSENOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 ***** Nous, Olivier