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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94ab8
21 septembre 2020
Par avis du 08 juin 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame
6253cdd7bd3db21cbdd94b03
26 octobre 2020
Par avis du 21 septembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre
6253cddbbd3db21cbdd94bc2
30 novembre 2020
Par avis du 19 octobre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre,
6253cddcbd3db21cbdd94c3a
18 décembre 2020
Par avis du 09 novembre 2020, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre
6253cdddbd3db21cbdd94c3f
10 décembre 2020
COUR D'APPEL DE BASSE - TERRE RETENTION No 20/00927 ORDONNANCE DU 9 DECEMBRE 2020 SUR APPEL SUSPENSIF Par devant Nous, Claudine FOURCADE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier
6253cc33bd3db21cbdd8f733
16 mai 2012
payer mensuellement à Madame Sonia A...les sommes de 400 euros au titre de la contribution aux charges du mariage et 100 euros au titre de la contribution à l'éducation et à l'entretien de leur l'enfant Fouad
2ème Chambre
679334c354e6f046d26ca418
23 janvier 2025
constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 05 novembre 2024 par Madame Alyette FOUCHARD
653b58ee502b828318c4e359
26 octobre 2023
de TARASCON -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 04 juillet 2023 par Madame Alyette FOUCHARD
6253cdccbd3db21cbdd9481c
2 décembre 2019
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
6253cddabd3db21cbdd94b96
5 octobre 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère. qui
6253cddbbd3db21cbdd94bbf
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valerie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
6253cddebd3db21cbdd94c8b
15 avril 2021
Par avis du 24 février 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Claudine Fourcade, présidente de chambre Mme
6253cde0bd3db21cbdd94cf5
26 mai 2021
Par avis du 17 mai 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme
6253cde0bd3db21cbdd94cf8
Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
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Par avis du 12 avril 2021, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre Madame
6253cde5bd3db21cbdd94e01
4 février 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui
6253cde7bd3db21cbdd94e8f
11 mars 2021
Pôle 3 - Chambre 1
671894a8d8ceca1cd7019178
22 octobre 2024
attaquée : n° 20/01043 rendue par le TJ de [Localité 1] le 11 Mars 2024 Appelants : Monsieur [N] [V] [L], Monsieur [Z] [L], Madame [F] [L], Monsieur [U] [E] [L], Madame [J] [L], représentés par Me Fouad
Pôle 1 - Chambre 1
615e0bb2c25a97f0381f4a4c
6 mai 2014
Localité 1] LIECHTENSTEIN représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Me Pierre DUPREY et Me Clément FOUCHARD
6253cdecbd3db21cbdd94fb3
6 septembre 2021
Portalis DBV7-V-B7F-DKTY 1ère Chambre Ordonnance Référé, origine tribunal judiciaire de Basse-Terre, décision attaquée en date du 23 Mars 2021, enregistrée sous le no 21/00016 Nous, Claudine FOURCADE
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