JANVIER 2025 Minute N° 68/2025 N° RG 25/00199 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEPJ (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2025 à 15h15 Nous, Cécile

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 23 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/00094 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTE : Madame Cécile

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - par défaut, avant dire

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

de CRETEIL - RG n° 21/08465 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

PARIS - RG n° 2022023545 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Française [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-64445-2024-1020 du 16/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par Me Cécile

la mise en état de [Localité 1] - RG n° 24/08788 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laura TARDY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : de défaut, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

née le 05 Janvier 1972 à FOURMIES (59610) demeurant ...-59186 ANOR représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE

les prestations qui lui sont confiées et maintenir un niveau de service équivalent à celui fourni jusqu'à présent '.

ayant pour avocat Me Cécile BADENIER, de la SCP THOMAS AVOCATS ASSOCIES, du barreau de Tours D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 19 Janvier 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 12 Avril 2018

D n'est pas fondé à se prévaloir d'un défaut d'information sur un risque de cécité en lien avec le " laser diode ". 10.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Cécile D... RG E... : 01/01261 - B...

APPELANTS : d'un jugement rendu le 18 Avril 2002 par le Tribunal de Grande Instance de REIMS, Monsieur Bernardino Z... ... 51100 REIMS Madame Elisabeth Z... ... 51100 REIMS Mademoiselle Cécile