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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de69
12 mai 2011
12 mai 2011
David Z...et Jessica X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Alicia née le 07 octobre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
De leur union est né David le 13 mars 1997. (17 ans) Les époux ont divorcé par jugement du 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a252
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur David X...
Source officielle4ème Chambre
69cf503acdc6046d47f1fc3f
2 avril 2026
2 avril 2026
TRECO PRODUCTIONS agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85dfa
20 février 2002
20 février 2002
Monsieur David X... a interjeté appel de ce jugement le 30 juin 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feec
27 novembre 2012
27 novembre 2012
David X... C/ Melle Corinne Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166d78788aac83189ea230
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[MH] [P], représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20ec8c4cf860008dff57c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MITSUHOSHIMAE, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L. MOZART 2012, représentée par Me Eric DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d881
11 janvier 2011
11 janvier 2011
née le 1er août 1973 à LYON (69) ... 69730 GENAY représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Geneviève SEGUIN JOURDAN, avocat au barreau de LYON Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e959
11 octobre 2011
11 octobre 2011
David X...
Source officielle1ère Chambre
65ab766536bfc00008d68e2f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
DAVID-GOIC & ASSOCIES EARL [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91052
30 janvier 2014
30 janvier 2014
RG N : 13/ 00203 AFFAIRE : David X... C/ Me Y... Marie-Josèphe membre de la SCP Y...- Z... ès-qualités de mandataire liquidateur de David X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00430_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Vu la procédure suivante : Mme C B, représentée par Me David, a demandé au tribunal administratif de Poitiers de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire, d'annuler les décisions
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
David qui demande à la cour de : A titre principal, - débouter entièrement monsieur Samuel X... et de madame Sabrina Y... de toutes leurs demandes à l'encontre de monsieur David Z..., - ordonner la
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
621, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège intervante volontaire par conclusions du 27.02.2024 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jean-david
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64ba21e7354f98d9699d4ff3
20 juillet 2023
20 juillet 2023
BRINK'S EVOLUTION Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20220321 ----------------------------------------------------------
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a785258121050008662f24
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LE MOUSKER Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20210330 INTIMEE [N] [G] épouse [C] Représentée par Me Coralie CAPITAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f2f
27 février 2018
27 février 2018
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Considérant que par courrier en date du 5 février 2018, enregistré le 6 février 2018 au greffe de la cour d'appel de Poitiers, Maître David
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01779_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Article 2 : L'État versera à Me David une somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me David renonce à percevoir
Source officiellePage 14 sur 486
DENIEL, David, Romuald
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître Marie-Adéline ROUSSELOT-GEGOUE 9, rue Audry de Puyravault - 17300 Rochefort .
31/07/2026
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GILQUEL, David André
31/07/2026
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DAVIDANDRE AUTOMOBILES
31/07/2026
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JD DAVID
31/07/2026
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Le Moullec, Matthias, Christophe, David
31/07/2026
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