CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
68806e695f0f6c8b435b1446
24 janvier 2025
sommeil, reflux gastrique, kyste à la hanche droite, tendinite d'insertion du moyen fessier, hypotonie vésiculaire, colopathie) ; qu'elle subit depuis 2000 une fibromyalgie et a été victime d'un AVC ischémique
Rétention Administrative
680c68ba230da8dfaf90c122
24 avril 2025
LE PREFET DE LA COTE D'OR, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision
Pôle 1 - Chambre 11
67fde8349b68debe44f7e8c5
14 avril 2025
APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Christine Lesne, avocat général 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Iscen
Chambre sociale
65a0eabe5bbe450008b2cdc2
11 janvier 2024
conflit disco-radiculaire toujours présent sur une IRM postérieure à la demande d'AAH, sans indication opératoire d'après le neurochirurgien, une artrite oblitérante des membres et une caediopatie ishémique
68f1d266e5a8ebce71548364
16 octobre 2025
interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f31f0447bd0e19a239d505
17 octobre 2025
interprète en turque) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f31f0547bd0e19a239d517
de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f31f0547bd0e19a239d51b
président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d328
20 juillet 2005
L'opérée présentant au réveil de vives douleurs ainsi qu'un gonflement de la cuisse gauche, fut diagnostiquée une ischémie du membre inférieur, confirmée par écho-doppler.
1ère chambre
DCA_24PA05251_20250605
5 juin 2025
A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une pancréatite aigüe.
Juge des référés
ORCA_24NC02514_20241213
13 décembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est suivi pour une polyarthrite rhumatoïde associée à une arthropathie et à une cardiopathie ischémique.
ORCA_24BX01719_20241211
11 décembre 2024
C est suivi pour une cardiopathie ischémique et rythmique, ainsi qu'un compte rendu médical du même jour.
686766ff7c03803a32c271fd
3 juillet 2025
Il a conclu -que l'aggravation de l'état de l'assuré est en rapport direct, certain et exclusif avec les antécédents présentés à savoir - une cardiomyopathie ischémique ayant motivé la réalisation d'une
Chambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
Une lésion ischémique ne peut que faire suite à un incident d'origine vasculaire et non pas traumatique. La CPAM du Var, assignée par M.
9ème Ch Sécurité Sociale
633e7060f8faf13e2e973ec8
5 octobre 2022
de cardiologie interventionnelle le 20 avril 2014 font état de la réalisation d'une angioplastie coronaire au niveau d'une lésion avec pose d'un stent actif et des suites simples sans complication ischémique
5e chambre Pole social
69736216cdc6046d4769834f
22 janvier 2026
cardiovasculaire. (...)', - un compte-rendu de coronarographie effectuée le 08 octobre 2018, - une échographie cardiaque de stress effectuée par le Dr [T] [C] le 21 juillet 2020 : 'Au total, test en faveur ischémie
Chambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b1
de la législation sur les risques professionnels aux motifs que selon l'expert, la nature de la lésion à l'origine du malaise présentée le 13 novembre 2018 est un AIC (accident vasculaire cérébral ischémique
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00441_20240109
9 janvier 2024
médicales le concernant par un courrier enregistré au greffe de la cour le 28 mars 2023, s'est prévalu de ce qu'il est atteint d'une hypertension artérielle sévère, de ce qu'il a subi deux accidents ischémiques
3ème Chambre
DCA_22NT02292_20231027
27 octobre 2023
I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01086_20230511
11 mai 2023
B souffrait d'une tumeur maligne de la vessie, pour laquelle il avait bénéficié d'une thérapie puis d'une résection en 2014, d'une cardiopathie ischémique chronique, pour laquelle était joint un compte-rendu
Page 14 sur 40
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.