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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

68806e695f0f6c8b435b1446

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

sommeil, reflux gastrique, kyste à la hanche droite, tendinite d'insertion du moyen fessier, hypotonie vésiculaire, colopathie) ; qu'elle subit depuis 2000 une fibromyalgie et  a été victime d'un AVC ischémique

Source officielle
CA

Rétention Administrative

680c68ba230da8dfaf90c122

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LE PREFET DE LA COTE D'OR, intimé, représenté par Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente lors du prononcé de la décision

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67fde8349b68debe44f7e8c5

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Christine Lesne, avocat général 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Iscen

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eabe5bbe450008b2cdc2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

conflit disco-radiculaire toujours présent sur une IRM postérieure à la demande d'AAH, sans indication opératoire d'après le neurochirurgien, une artrite oblitérante des membres et une caediopatie ishémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f1d266e5a8ebce71548364

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f31f0447bd0e19a239d505

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

interprète en turque) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f31f0547bd0e19a239d517

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f31f0547bd0e19a239d51b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d328

Appel

20 juillet 2005

20 juillet 2005

L'opérée présentant au réveil de vives douleurs ainsi qu'un gonflement de la cuisse gauche, fut diagnostiquée une ischémie du membre inférieur, confirmée par écho-doppler.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA05251_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

A souffre d'une cardiopathie ischémique et d'une pancréatite aigüe.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02514_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est suivi pour une polyarthrite rhumatoïde associée à une arthropathie et à une cardiopathie ischémique.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX01719_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

C est suivi pour une cardiopathie ischémique et rythmique, ainsi qu'un compte rendu médical du même jour.

Source officielle
CA

1ère chambre

686766ff7c03803a32c271fd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a conclu -que l'aggravation de l'état de l'assuré est en rapport direct, certain et exclusif avec les antécédents présentés à savoir - une cardiomyopathie ischémique ayant motivé la réalisation d'une

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42149066fd7c90fc2329

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Une lésion ischémique ne peut que faire suite à un incident d'origine vasculaire et non pas traumatique. La CPAM du Var, assignée par M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

633e7060f8faf13e2e973ec8

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de cardiologie interventionnelle le 20 avril 2014 font état de la réalisation d'une angioplastie coronaire au niveau d'une lésion avec pose d'un stent actif et des suites simples sans complication ischémique

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736216cdc6046d4769834f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

cardiovasculaire. (...)', - un compte-rendu de coronarographie effectuée le 08 octobre 2018, - une échographie cardiaque de stress effectuée par le Dr [T] [C] le 21 juillet 2020 : 'Au total, test en faveur ischémie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de la législation sur les risques professionnels aux motifs que selon l'expert, la nature de la lésion à l'origine du malaise présentée le 13 novembre 2018 est un AIC (accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00441_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

médicales le concernant par un courrier enregistré au greffe de la cour le 28 mars 2023, s'est prévalu de ce qu'il est atteint d'une hypertension artérielle sévère, de ce qu'il a subi deux accidents ischémiques

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02292_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01086_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

B souffrait d'une tumeur maligne de la vessie, pour laquelle il avait bénéficié d'une thérapie puis d'une résection en 2014, d'une cardiopathie ischémique chronique, pour laquelle était joint un compte-rendu

Source officielle

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