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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab691
9 janvier 2025
9 janvier 2025
avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 6 septembre 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleChambre Sociale
688da9de78d637c72a94d5ad
1 août 2025
1 août 2025
OBER, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 22 avril 2024 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 13 Juin 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02733_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2020 sous le n° 20MA04369, et des mémoires enregistrés le 5 juillet 2021 et le 2 novembre 2023, la SAS Immobilière du Ceinturon, représentée par Me Martinez,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01473_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Martinez ; - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01563_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Martinez, président, Mme Stenger, première conseillère, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle3e chambre sociale
6260f8576d9e13277d6e3785
20 avril 2022
20 avril 2022
débattue le 07 AVRIL 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c256770bfda47c90075f4a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Jean-Pierre Tertian, avocat associé de la SCP TERTIAN BAGNOLI LANGLOIS MARTINEZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671894a7d8ceca1cd7019154
9 octobre 2024
9 octobre 2024
882 936 776, dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences par le biais de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Xavier MARTINEZ
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01429_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Martinez La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01481_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Martinez La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00244_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Martinez La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00917_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Martinez La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01503_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Martinez La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ec2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle2e chambre sociale
642e75798b510604f5bc1cc9
5 avril 2023
5 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc6bb2c32d969d3534f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
L'HERAULT [Adresse 5] [Localité 6] non comparant L'ARS [Adresse 2] [Localité 4] non comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35355
20 juillet 2023
20 juillet 2023
] non comparant Monsieur [R] [X] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] comparant DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Juillet 2023, en audience publique, devant Isabelle MARTINEZ
Source officielleChambre civile 1-7
67777da437d114ca7b8514da
1 janvier 2025
1 janvier 2025
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Jessica MARTINEZ
Source officielleCabinet A
67835aa5acfa46bc801ab6a5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PEYTAVIT, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance de clôture du 7 juin 2024 ; Composition de la Cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 10 Octobre 2024, devant Mme MARTINEZ
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e1
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Nous, Michèle MARTINEZ, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officiellePage 14 sur 255