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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
65af6656b6c6260008b52faf
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Un arrêt de péril imminent a été pris le 9 mai 2012 dans les suites du dépôt du rapport d'expertise de M.
Source officielle1ère Chambre
62721831228a02057de673e3
3 mai 2022
3 mai 2022
la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON Intimées SARL CHAVAZ TRANSPORTS, dont le siège social est situé Le Pas de l'Echelle - 74100 ETREMBIERES SARL CHAVAZ PERE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4ea42150aadff23dbcd
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- signé par Gilles BALAY, Président de chambre et par Anaïs DECEBAL, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5398a81daa831884f5ae
4 octobre 2023
4 octobre 2023
délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président, chargé du rapport MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5399a81daa831884f5b2
4 octobre 2023
4 octobre 2023
délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président, chargé du rapport MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6708c057445a086e2bcee0d5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 10 OCTOBRE 2024 Le dix octobre deux mille vingt-quatre, Madame Anne-Laure DELACOUR, magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assistée de Madame Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60355d27859414854c91f240
6 mai 2016
6 mai 2016
- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, président de chambre et par Madame Anaïs CRUZ, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remis par le magistrat signataire. *********** Faits et procédure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01007_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
D’où il suit qu’il doit être retenu que, lors de son accouchement, Mme D... a subi une rupture de son périnée et une atteinte du sphincter anal et qu’elle en a conservé une névralgie pudendale entraînant
Source officielle11e Chambre B
60347d41fa7afd6b17576327
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Greffier lors des débats : Mme Anaïs ROMINGER.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e46345537980008847216
9 janvier 2024
9 janvier 2024
droit de solliciter la réparation du préjudice résultant de la perte ou de la diminution de ses possibilités de promotion professionnelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6744cde4277d1bd5b4
15 avril 2022
15 avril 2022
- signé par Monsieur Denis ARDISSON, président de chambre et par Madame Anaïs DECEBAL, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df59477fe04f5cc6553
12 avril 2023
12 avril 2023
- signé par Vincent BRAUD,Président, et par Anaïs DECEBAL,Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64379df79477fe04f5cc655f
12 avril 2023
12 avril 2023
la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre, M.Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs
Source officielle1ère Chambre
64364d4f29c3df04f589a52a
11 avril 2023
11 avril 2023
, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur HENON, Président, et par Madame PERRIN, Greffier ;
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69f2e96bcdc6046d470cfc75
29 avril 2026
29 avril 2026
Greffier : Mme Catherine MALHERBE, lors des débats et Mme Anaïs TAMBARO, lors du prononcé ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation des 19 novembre 2025, 17 décembre 2025
Source officielle3e chambre civile
6a192a13cdc6046d475464e0
28 mai 2026
28 mai 2026
En contrepartie, les propriétaires s'engageaient à louer leurs appartements à un niveau déterminé par l'ANAH pour une durée de 6 ou 9 ans.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78dab0532083189959f5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente de chambre, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anais
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
67ef6fb17985d82da296f73b
3 avril 2025
3 avril 2025
Mme [N] [WY] et Mme [E] [S] épouse [H] soutiennent que l'instance n'était pas périmée le 16 avril 2019 lorsque M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
651e5397a81daa831884f5a8
4 octobre 2023
4 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6688de3b676b73dd81b96f06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
novembre 2023 rendu par la Cour de céans ordonnant la réouverture des débats APPELANT Monsieur [T] [G] né le né le 19 juillet 1976 à [Localité 4] (Maroc) [Adresse 2] MAROC représenté par Me Anaïs
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