CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

9 566 résultats pour « Celisse »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768f2cdc6046d473e14b5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL [1] » ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 2/26 , 1 page) Nous, François VARICHON, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768f3cdc6046d473e1536

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

barreau de PARIS, toque : K0148 - N° du dossier 20250321 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, François VARICHON, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5095857dd64cbdaa5f6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Séverine COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0137 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Odile DEVILLERS, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6801dca02d41c0a3fc6ec9e3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[Adresse 1] représenté par son syndic la société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6622096c9ce1420008389805

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

MINUTE N° 24/207 Notification par LRAR aux parties Copie à : - Me Caroline SCOLAN - Me Céline RICHARD Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f226

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

6ème Chambre B ARRÊT No544 R.G : 11/02384 Mme Céline X... épouse Y... C/ M. Bruno Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ffb6

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

C/ Mme Céline Y...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6274bca52799a9057d5dd0e7

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

portant le n°10 d'une superficie d'environ 11 m², - n° 58 est un cellier portant le n°11 d'une superficie d'environ 5 m², - n°59 est un cellier portant le n°12 d'une superficie d'environ 6 m², - le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb82

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

No 11/ 01544 AFFAIRE : Céline X... C/ Adeline Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e31433cdc6046d47a7a1a6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, toque : C0479 - N° du dossier E000E40N ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Caroline TABOUROT, conseillère déléguée, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Chambre 3-4

64f02d8ddb41fad9698799ce

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[X] [I] Représentant : Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6690c7580d808eb34e45564e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

NR IMMOBILIER, représentée par Me Céline MOUNY, avocat au barreau de PARIS S.A.S. NR GROUP, représentée par Me Céline MOUNY, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e50a5857dd64cbdaa60a

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

barreau de PARIS, toque : K0151 - N° du dossier 3009.3 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Odile DEVILLERS , magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Chambre civile

63d229ea9b3c8605deec1e49

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: [Y] [U] de nationalité française né le 21 Août 1954 à [Localité 3] Profession : Retraité, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel LABROUSSE de la SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

62736918a58162057dac6593

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Mai 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f64d

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

De cette union sont issus deux enfants : Clarisse, née le 29 septembre 1988 et Celia, née le 19 septembre 1992.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163bf1b3aeb4b683cf412db

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

CELIO FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ CALL LAURENT CERRER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sandrine GENOT, avocat au barreau de PARIS, toque : R 245 substitué par Me Michael SKAARUP

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

696768eccdc6046d473e13d3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

de la SCP HYEST et ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, la présidente, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5055857dd64cbdaa5ce

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 93635 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Odile DEVILLERS, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5075857dd64cbdaa5e4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

de PARIS, toque : K0148 - N° du dossier 20240017 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Odile DEVILLERS, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle

Page 15 sur 479

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.