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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65ab762436bfc00008d68e0f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
En revanche, il ressort du rapport de la société Immodiag confirmé par une attestation de la société Aurélien Oger et des documents photographiques produits aux débats que l'installation présente des anomalies
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a479
15 janvier 2008
15 janvier 2008
1960 par Monsieur D... géomètre expert définit la limite séparative sud des parcelles 736 et 737 p devenues 357 et maintenant 958 de la section AB par une distance de cinq mètres à partir d'une borne OGE
Source officielleChambre Sociale
62c7cb17cb8dca058e3e7f50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DIEPPE du 19 Novembre 2019 APPELANT : Monsieur [Z] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL-LARIBI
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c2570f0bfda47c900761be
13 janvier 2023
13 janvier 2023
/ Association LEO LAGRANGE SUD OUEST CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 13 01 2023 à Me Sarah THOMAS Me Stéphanie OGEZ
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f3a0e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CONSEIL, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Cyril CAPACCI, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [J] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie Pierre OGEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af77
15 juin 2007
15 juin 2007
G : 06 / 04337 COLLEGE SAINT JOSEPH ASSOCIATION OGEC C / X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6ff0f8faf13e2e973ced
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par contrat de cession d'actions sous conditions suspensives du 10 juin 2016, la société Oger Investissements a promis d'acquérir les titres représentant 100 % du capital et des droits de vote de la société
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad2a
27 février 2008
27 février 2008
délégation de crédit qui avait été accordée à Pierre X... à compter du 6 juin 2003, était motivée par les problèmes rencontrés dans les dossier suivants : - M. et Mme C..., - COLONNE DE BRONZE, - OGER
Source officielleChambre Sociale
6438f36da942a604f5e93900
13 avril 2023
13 avril 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 11 Juin 2021 APPELANT : Monsieur [W] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Elisa HAUSSETETE de la SCP GARRAUD OGEL
Source officielle3ème chambre
69731f81cdc6046d476421eb
22 janvier 2026
22 janvier 2026
En l'espèce, le couple a deux enfants encore scolarisés à l'Ogec Notre-Dame moyennant 174 € par mois.
Source officielleChambre Sociale
6871eced542d85a267f3c693
11 juillet 2025
11 juillet 2025
DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00469 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 08 Avril 2024 APPELANTE : Madame [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Marie pierre OGEL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671de
24 avril 2025
24 avril 2025
gérante [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrice DUPONCHELLE de la SCP VAN MARIS-DUPONCHELLE, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39e1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [M] [F] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a7
13 décembre 2007
13 décembre 2007
H..., soit suivant la ligne A, borne OGE existante, C, du plan de délimitation figurant en annexe E du rapport d'expertise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219d
24 mars 2015
24 mars 2015
Ayrault 49100 ANGERS non comparante-représentée par Maître Sarah TORDJMAN, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Mickaël X... ... 49100 ANGERS comparant-assisté de Maître Isabelle OGER
Source officielle4ème Chambre
635237ad8c924eadffcc4a4b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Représentée par Me Gaël LEMEUNIER DES GRAVIERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Société XANATOH DEPANNAGE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Charles OGER
Source officielle5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fedf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Me François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Société LE FINISTERE ASSURANCES [Adresse 13] [Localité 7] Représentée par Me Charles OGER
Source officielle5ème Chambre
659f9b333328fa00087a27a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
barreau de RENNES Société LE FINISTERE ASSURANCE [Adresse 11] CS 65028 [Localité 10] Représentée par Me Mikaël BONTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Charles OGER
Source officielle5ème Chambre
5fd93813e973091ce64ee46b
6 mai 2020
6 mai 2020
RENNES SA ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS DE L'OUEST ETPO - prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Charles OGER
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88753
6 avril 2006
6 avril 2006
BOULOGNE-BILLANCOURT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00031636Rep/assistant : Me Stéphanie OGER
Source officiellePage 15 sur 22