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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
68676bd2fdaf41a8356be5f5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[Adresse 31] Société ALLIANZ ASSURANCES Syndicat des copropriétaires [Adresse 23] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne MORIN Me Yannick HENTZIEN Me Emmanuelle CORNE Prononcée à la
Source officielleChambre 4-3
653ca5c883c9498318209ba5
27 octobre 2023
27 octobre 2023
légale au titre de la période du 13 janvier 2014 au 15 février 2015 est irrecevable car prescrite.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a78
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Maître Yanick LOUIS A... ... Maître Marie-Pierre B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de48
18 mai 2011
18 mai 2011
No 10/ 04593 AFFAIRE : Me Yannick X...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. VIYA SERVICES C/ Elodie Y... ...
Source officielle13e chambre
5fda619e282510aa5b035e27
9 juillet 2019
9 juillet 2019
JUILLET DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : - LA SARL COGEX Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LE GOAZIOU YANNIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant,
Source officielle1ère ch. civile
6971ca50cdc6046d473523a1
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Guillaume LEMAS, avocat au barreau de Paris SAS [Localité 43] TRUCKS NORMANDIE RCS [Localité 43
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a2
2 avril 2008
2 avril 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 07125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 00789 APPELANTS : Monsieur Yannick
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389993
17 avril 2024
17 avril 2024
XL FRAIS immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 515 180 842, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9292b
28 septembre 2015
28 septembre 2015
APPELANTE SARL GENERALE DE CONSTRUCTION 70 Faubourg Alexandre Isaac 97110 POINTE-A-PITRE Non comparante Représentée par Me Yannick LOUIS-HODEBAR, (Toque 86) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ
Source officielle1ère ch. civile
6347ac8229ffd2adfff4f4dd
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a
Source officielleChambre sociale 4-4
660e43200740db0008fa969b
3 avril 2024
3 avril 2024
Jugement rendu le 6 septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES Section : AD N° RG : F 20/00772 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Martine DUPUIS Me Yanick
Source officielle1ère ch. civile
626a2f8271469e057d789b6f
27 avril 2022
27 avril 2022
KREIZEL VIRELIZIER, avocat au barreau du Havre plaidant par Me Estelle LANGLOIS INTIMEE : Sarl SALSO RCS de Caen 431 610 757 10 rue Joseph Jacquard 14120 MONDEVILLE représentée par Me Yannick
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d51
11 mai 2022
11 mai 2022
: 18/1098 Tribunal judiciaire d'Evreux du 24 mars 2020 APPELANTE : Madame [Y] [D] née le 01 décembre 1962 à Versailles Chemin des côtes - Lot 2 27120 AIGLEVILLE représentée par Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784b
15 novembre 2005
15 novembre 2005
DU 15 Novembre 2005 ------------------------- N.R/S.B Yannick GUGUEN C/ LA COMMUNE DE SAINT VITE Marie-Claude X...
Source officielleChambre commerciale
69fad120cdc6046d47bf7d36
5 mai 2026
5 mai 2026
DE COMMERCE DE BEZIERS - N° RG F 2023004614 APPELANTE : Madame [B] [Z] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
63b67785a853827c9026d1ea
4 janvier 2023
4 janvier 2023
170/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2849 9575 7904 SCI LHBB LES HERITIERS BOURDEIX BASSAISTEGUY, agissant poursuites et diligences de son représentant légal
Source officielleChambre des Urgences
660f94ffa40f8b0008cb7561
3 avril 2024
3 avril 2024
OCTOPUSSY inscrite au RCS d'ORLEANS sous le numéro 499 411 775, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fc4
7 septembre 2021
7 septembre 2021
novembre 2020 [RG No 20/00772] Code affaire : 53D Autres demandes relatives au prêt Organisme CREDIPAR C/ [O] [Q] PARTIES EN CAUSE : Organisme CREDIPAR pris en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre des Urgences
6618cf157935f50008be4413
10 avril 2024
10 avril 2024
Adresse 15] non comparant S.A. [18], anciennement dénommée [14], [12] puis [13], inscrite au RCS de Nanterre sous le n° [N° SIREN/SIRET 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux
Source officiellePage 15 sur 51