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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67ef68a86b85edc07d34538e
3 avril 2025
3 avril 2025
Frank ROBAIL, président de chambre, Mme Annabelle CLEDAT, Conseiller, Mme Aurélia BRYL, Conseiller Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt serait prononcé par sa mise à
Source officielleChambre Sociale
65a62ab9448a370008a71ffe
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a62ae2448a370008a72012
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Gaëlle Buseine, conseillère
Source officielleChambre Sociale
65a62b0d448a370008a72028
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gaëlle Buseine, conseillère, présidente, Mme Annabelle Clédat, conseillère, Mme Valérie Marie-Gabrielle,
Source officielleChambre Sociale
65af652fb6c6260008b52f1d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'affaire a été débattue le 4 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Rozenn LE GOFF, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Annabelle CLEDAT
Source officielle2ème Chambre
653b58b4502b828318c4e278
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Frank Robail, président de chambre, Mme Annabelle Cledat, conseiller, M. Thomas Habu Groud, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
6549e2ddbc1a528318e09654
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947d3
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré, composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Christine DEFOY, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère, qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94a93
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Gaëlle BUSEINE, conseillère, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cce
17 mai 2021
17 mai 2021
chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère Mme Annabelle Clédat
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cd4
17 mai 2021
17 mai 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëlle Buseine, conseillère Mme Annabelle Clédat, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ced
26 mai 2021
26 mai 2021
Elle en a rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Madame Christine DEFOY, conseillère, Madame Annabelle CLEDAT, conseillère, qui
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d17
7 juin 2021
7 juin 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le Goff, conseillère, présidente, Mme Gaëll Buseine, conseillère, Mme Annabelle Clédat, conseillère,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ccb
21 novembre 2001
21 novembre 2001
ressort des pièces produites par le prévenu que le transport considéré consistait dans l acheminement de déchéts industriels de la Commune de SALLE SUR MER jusqu au centre de stockage de déchets de CLERRAC
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205b
17 février 2015
17 février 2015
. - le 4 mai 2011, vous avez réglé la facture du 15 avril 2011 de la société Clenete manutention alors que vous n'aviez pas de bon de commande. - vous envoyez deux chèques sans signature... - le 22 février
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a1fb8e3cdc6046d47e90d40
2 juin 2026
2 juin 2026
Climat de menaces, de violences verbales et de désorganisation relationnelle familiale.
Source officielle3e chambre civile
69fd7a45cdc6046d4703cddc
7 mai 2026
7 mai 2026
Dans le cadre d'un projet d'extension de logement autorisé suivant permis de construire du 12 février 2009, Monsieur [G] [W] a confié, suivant devis du 15 septembre 2009, des travaux de chauffage climatisation
Source officielleAvis
CADA:20155178
3 décembre 2015
3 décembre 2015
à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Denis à sa demande de communication d'une copie de documents relatifs au marché public de « Maintenance préventive et curative des équipements de climatisation
Source officielle4ème chambre commerciale
6a1138a5cdc6046d47a66fa4
22 mai 2026
22 mai 2026
[Z] [E] a déposé plainte auprès de la compagnie de gendarmerie départementale de [Localité 6] pour le vol des tableaux électriques et des climatisations.
Source officielleChambre 1-8
69fc2eaecdc6046d47e40f6c
6 mai 2026
6 mai 2026
- Prononcer la résolution du bail pour les motifs suivants : * Manquement aux obligations du locataire telles que prévues aux conditions particulières (entretien à justifier annuellement de la climatisation
Source officiellePage 18 sur 43