AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale section 3
6352367c8c924eadffcc46b3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ainsi seul le recours à l'audiogramme vocal permet de déterminer la capacité de comprendre la parole lorsque la perte auditive moyenne de la meilleure oreille est inférieure à 70 dB, ce qui est le cas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69738368cdc6046d476d1506
22 janvier 2026
22 janvier 2026
compteur au moment du relevé, le client est invité à «'transmettre le relevé par carte auto relevé, site internet, smartphone via application dédiée mise en place par l'exploitant du service, ou service vocal
Source officielleChambre 1-11 HO
6974b805cdc6046d478b0dc8
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[I] [B] [Z] : - Je voudrais vous faire écouter des vocaux c'est important.
Source officielleChambre 1-4
63ca41e49066fd7c90fc2231
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué à l'audience par Maître MONTERO jean-Philippe,a vocat
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6528df84aaebb88318fda636
10 octobre 2023
10 octobre 2023
bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées ; le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65321b4a9e4ea48318f5afbd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Au cas où tu souhaites préciser plus les choses, dans l'article L4361-1 du code de la santé publique, il est précisé que nous faisons un examen otologique et audiométrique tonal et vocal ».
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3295e2fbe7c90043828
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me VIGIER Mathilde, substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jérémy ASTA-VOLA
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6eb
23 avril 2024
23 avril 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 51A chambre 1 - 2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 AVRIL 2024 N° RG 22/06034 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOCL AFFAIRE : M.
Source officielleChambre Premier Président
65bb4ce91712fc000885eb4b
11 août 2023
11 août 2023
Il a contesté les conclusions de l'avis motivé, expliquant que le praticien utilisait une technique vocale afin qu'il reste à l'UMD.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
666d2ecdfa4d38000874ddd9
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Suit la formule de politesse ainsi que les coordonnées du serveur vocal ouvert aux employeurs pour contacter la caisse.
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c4
9 avril 2025
9 avril 2025
niveau du lobe moyen et du lobe supérieur droit ; une biopsie opérée sous scanner le 17 décembre 2018 a identifié un carcinome épidermoïde bien différencié non kératinisé ; - une lésion de la corde vocale
Source officielleChambre 4-1
653ca5d283c9498318209bcd
27 octobre 2023
27 octobre 2023
sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de Maître Romain Cherfils, membre de la Selarl Lexavoue Aix en Provence,A vocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce7154840e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
l'eau stipule : « (') Si, au moment du relevé, l'agent du Distributeur d'eau ne peut accéder à votre compteur, vous êtes invité à transmettre le relevé par carte auto-relevé, site internet ou serveur vocal
Source officielle15e Chambre A
603368ea0538cb1d90718549
22 juin 2017
22 juin 2017
bien leur projet à bien dont il veut pour preuve - le paiement d'échéances postérieures - la reconnaissance verbale de sa fille de ce qu'elle n'était pas à jour de ses règlements dans deux messages vocaux
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60321b5b0970dd52d7703b03
27 mars 2018
27 mars 2018
Monsieur [G], [S], [R], [Q] [E] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (Gard) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Xavier BOUILLOT, avocat au barreau de PARIS Assisté de Me Jacques VOCHE
Source officielle1ère Chambre A
603223a6538ff15ad899a51c
3 avril 2018
3 avril 2018
[G] [X] en son appel, - le déclarer recevable, - réformer la décision d'incompétence rendue par Mme le Bâtonnier de l'ordre des vvocats au barreau de Marseille le 21 novembre 2017, - évoquer l'affaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616348f1543823d76b031770
6 janvier 2011
6 janvier 2011
Après lui avoir raccroché au nez (problème de batterie selon vous), nous avons essayé de vous joindre, en vain, nous contentant d'un message vocal sur votre messagerie, et espérant que le travail soit
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43a
18 janvier 2011
18 janvier 2011
effet à la fois d'un cursus universitaire et plus diversifié que celui de Madame Y..., puisqu'il s'est formé notamment à la musique contemporaine électroacoustique, à l'informatique musicale, au jazz vocal
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9001b03029105dbedc3c8
7 juillet 2023
7 juillet 2023
TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [J] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6616c7633dcd15b3c70
21 octobre 2022
21 octobre 2022
par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA
Source officiellePage 19 sur 35
VOCAZA
30/07/2026
Voir →
DA CONSULTING VOCAL
28/07/2026
Voir →
LIAISON VOCALE
22/07/2026
Voir →
VOCALEX
22/07/2026
Voir →
VOCALEX
22/07/2026
Voir →