CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

695 résultats pour « Voca »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale section 3

6352367c8c924eadffcc46b3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ainsi seul le recours à l'audiogramme vocal permet de déterminer la capacité de comprendre la parole lorsque la perte auditive moyenne de la meilleure oreille est inférieure à 70 dB, ce qui est le cas

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69738368cdc6046d476d1506

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

compteur au moment du relevé, le client est invité à «'transmettre le relevé par carte auto relevé, site internet, smartphone via application dédiée mise en place par l'exploitant du service, ou service vocal

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6974b805cdc6046d478b0dc8

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[I] [B] [Z] : - Je voudrais vous faire écouter des vocaux c'est important.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63ca41e49066fd7c90fc2231

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué à l'audience par Maître MONTERO jean-Philippe,a vocat

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6528df84aaebb88318fda636

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées ; le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65321b4a9e4ea48318f5afbd

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Au cas où tu souhaites préciser plus les choses, dans l'article L4361-1 du code de la santé publique, il est précisé que nous faisons un examen otologique et audiométrique tonal et vocal ».

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3295e2fbe7c90043828

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me VIGIER Mathilde, substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jérémy ASTA-VOLA

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6628a182b2cb67000826a6eb

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 51A chambre 1 - 2 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 AVRIL 2024 N° RG 22/06034 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOCL AFFAIRE : M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

65bb4ce91712fc000885eb4b

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Il a contesté les conclusions de l'avis motivé, expliquant que le praticien utilisait une technique vocale afin qu'il reste à l'UMD.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

666d2ecdfa4d38000874ddd9

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Suit la formule de politesse ainsi que les coordonnées du serveur vocal ouvert aux employeurs pour contacter la caisse.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 12

67f753d6eb05d6bf6564d9c4

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

niveau du lobe moyen et du lobe supérieur droit ; une biopsie opérée sous scanner le 17 décembre 2018 a identifié un carcinome épidermoïde bien différencié non kératinisé ; - une lésion de la corde vocale

Source officielle
CA

Chambre 4-1

653ca5d283c9498318209bcd

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, ceux d'appel distraits au profit de Maître Romain Cherfils, membre de la Selarl Lexavoue Aix en Provence,A vocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68f1d26ee5a8ebce7154840e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'eau stipule : « (') Si, au moment du relevé, l'agent du Distributeur d'eau ne peut accéder à votre compteur, vous êtes invité à transmettre le relevé par carte auto-relevé, site internet ou serveur vocal

Source officielle
CA

15e Chambre A

603368ea0538cb1d90718549

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

bien leur projet à bien dont il veut pour preuve - le paiement d'échéances postérieures - la reconnaissance verbale de sa fille de ce qu'elle n'était pas à jour de ses règlements dans deux messages vocaux

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60321b5b0970dd52d7703b03

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

Monsieur [G], [S], [R], [Q] [E] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 1] (Gard) [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Xavier BOUILLOT, avocat au barreau de PARIS Assisté de Me Jacques VOCHE

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603223a6538ff15ad899a51c

Appel

3 avril 2018

3 avril 2018

[G] [X] en son appel, - le déclarer recevable, - réformer la décision d'incompétence rendue par Mme le Bâtonnier de l'ordre des vvocats au barreau de Marseille le 21 novembre 2017, - évoquer l'affaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616348f1543823d76b031770

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

Après lui avoir raccroché au nez (problème de batterie selon vous), nous avons essayé de vous joindre, en vain, nous contentant d'un message vocal sur votre messagerie, et espérant que le travail soit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43a

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

effet à la fois d'un cursus universitaire et plus diversifié que celui de Madame Y..., puisqu'il s'est formé notamment à la musique contemporaine électroacoustique, à l'informatique musicale, au jazz vocal

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9001b03029105dbedc3c8

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [J] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6616c7633dcd15b3c70

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA

Source officielle

Page 19 sur 35

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 700 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VOCAZA

SIREN 334148293Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DA CONSULTING VOCAL

SIREN 910084391Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LIAISON VOCALE

SIREN 790257737Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VOCALEX

SIREN 480348960Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

22/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VOCALEX

SIREN 480348960Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

22/07/2026

Voir →