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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

65a785d68121050008662f6c

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 20] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Aurélien DUCAP, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle

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CA

Chambre A - Civile

6618cefc7935f50008be4091

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

. ~~~~ EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société suisse Philip Morris International Management et la société italienne Ducati Motor Holding (Ducati), qui exploite une équipe motocycliste

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd973360e26b16056036564

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

VINGT NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT *** APPELANTS Madame [E] [D] épouse [D] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE assisté de Me Aurélien DUCAP

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aeaf81f47e994feb2661

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Localité 3] Représentée par Me Pierre DUNAC de la SAS CABINET DUNAC AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Madame [I] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien DUCAP

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00945_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

En ce qui concerne la reconstitution du chiffre d’affaires de la société Le Ducat : 10.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA00888_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

C et de la société civile immobilière Dulami.

Source officielle
CA

Chambre civile

6710aa53be64d7e510244fc8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[I] [V] pour le prix de 5000 euros, une moto DUCATl 796 Monster immatriculée [Immatriculation 5], affichant au compteur 14 453 kilomètres.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. J.C. DUCASSEc/Martine X

6253ca39bd3db21cbdd8a649

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

DUCASSE c/ Martine X... divorcée Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67932e4320da87ff5e0112d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/07825 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W5RV Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff996cdc6046d478a4bdd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[H] [T] un véhicule de marque Ducati, modèle Streetfighter, immatriculé [Immatriculation 1], pour la somme de 12 000 euros.

Source officielle
CA

2ème chambre

662b4406fe25450008314d32

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

CAVAN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [B] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aurélien DUCAP de la SELARL DUCAP, avocat

Source officielle
CA

Première Présidence

696f5397cdc6046d47f77419

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est situé [Adresse 10], représentée par la SELAS AGIS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS SAS GARAGE DUCHAMP, dont le siège social est situé [Adresse 25],

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68f1cd772f77035fb0bf7e2a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/05778 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOBD Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b56d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

de la SELEURL Sébastien DUCAMP AVOCAT, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS, Société RUNWAY LIQUIDATION HOLDINGS LLC, société de droit étranger (ETATS-UNIS) venant aux droits de la société BCBG

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CA

17e chambre

62c67cadca9bf26379030a29

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F17/01424 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette KARBOWSKI- RECOULES Me Sébastien DUCAMP

Source officielle
CA

17e chambre

62c67caeca9bf26379030a3b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F17/01419 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette KARBOWSKI-RECOULES Me Sébastien DUCAMP

Source officielle
CA

17e chambre

62c67cb3ca9bf26379030a45

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F17/01429 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette KARBOWSKI-RECOULES Me Sébastien DUCAMP

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb53cb8dca058e3e80af

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F17/01432 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Juliette KARBOWSKI-RECOULES Me Sébastien DUCAMP

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698d6ec3cdc6046d47fd0c4f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/06798 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WDOL Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69d9d6b5cdc6046d47d89e3e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

DE DESSAISISSEMENT Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 09 Avril 2026, Nous, Cyril ROTH, Président, assisté de Françoise DUCAMIN

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