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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebd9b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
'LE RHODANIEN' Représenté par son Syndic, la Société REGIE DES GONES dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON
Source officielleRéférés
6260f7e16d9e13277d6e3749
19 avril 2022
19 avril 2022
LEVEQUE-DUCROT S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre A
69f19cd2cdc6046d47ee1964
28 avril 2026
28 avril 2026
qualité audit siège Représentant : Me Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme ALLIANCE PROFESSIONNELLE RETRAITE AGIRC-ARRCO Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle3ème chambre A
667fa3620693c2be63c5bd05
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EAU DU GRAND [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de
Source officielle3ème chambre A
6718949bd8ceca1cd7019086
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SUD ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème
Source officielle1ère Chambre
6794815e0175ed452fca5988
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TD DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a188481f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
syndicat de copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice la société CITYA VENDOME LUMIERE, ayant son siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle1ère chambre civile B
67ef6e1447c7caf29d4c4edb
3 avril 2025
3 avril 2025
Judiciaire de LYON, décision attaquée en date du 08 Février 2023, enregistrée sous le n° 18/12444 La société COGEDIM GRAND [Localité 7] SNC [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54b
30 mars 2007
30 mars 2007
:- FAITS ET PROCÉDURE : Le 28 juillet 2005, par contrat à durée indéterminée, M.
Source officielle2 e chambre civile
62873230c1d4e9057d612a72
17 mai 2022
17 mai 2022
INTIMES [B] [S] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 Situation : [C] [O] épouse [S] Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd42
3 mai 2011
3 mai 2011
Jean-Dominique X..., représenté par Maître Gérard Ducrey, avocat, muni d'un pouvoir spécial, DEMANDEUR À LA REQUÊTE Monsieur Jean-Dominique B... Y... X...
Source officielle8ème chambre
677f67a68c38f76f78303331
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Représentant : Me Tony REALE, avocat au barreau de LYON, toque : 1349 APPELANT Monsieur [D] [P] chez son gestionnaire de biens la SA [I] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Hugues DUCROT
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e7b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
et des sociétés de PARIS ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliées audit siège Demanderesses à l'incident Représentées par Me Hugues DUCROT
Source officielle1ère Chambre Section 1
616340347dbf94c22343caba
23 novembre 2009
23 novembre 2009
de Me Jean-Michel DUCOMTE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [GK] [G] [Adresse 9] [Localité 34] représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel DUCOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a54d
30 mars 2007
30 mars 2007
ARRÊT : CONTRADICTOIRE - Prononcé en audience publique le 30 mars 2007 par MME VALLEE, Président, assistée de MME DUCHET, Greffier, par mise à disposition au greffe.
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043792
11 janvier 2023
11 janvier 2023
STARBAT [Adresse 18] [Localité 7] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [U] [P] [Adresse 9] [Localité 8] Madame [Y] [P]
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd8890f
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Ainsi fait, jugé et prononcé les jour, mois et an que dessus ; En foi de quoi, la minute du présent arrêt a été signée par MME VALLEE, Président, et MME DUCHET, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a77
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Ainsi fait, jugé et prononcé les jour, mois et an que dessus ; En foi de quoi, la minute du présent arrêt a été signée par MME VALLEE, Président, et MME DUCHET, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f475
6 mars 2012
6 mars 2012
L'article 23. 1 invoqué par SNC DUCHERE RESIDENCE serait donc inapplicable en l'espèce.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a168
13 décembre 2007
13 décembre 2007
DUBREU LOCATION prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social Pavé de la Chapelle 59116 HOUPLINES Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me CARNEL
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