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3 912 résultats pour « Marshall »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

5fdc9dc2cfa5ad01db3f4df0

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS sur appel de la décision en date du 07 AOÛT 2015 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARSHALL CORPORATION

SIREN 903832517Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

26/07/2026

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Dépôts des comptes

MARSHALLS

SIREN 892748716Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

14/07/2026

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Ventes et cessions

MICHEL MARSHALL, BIBI S'

SIREN 531141471Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Cession sous acte authentique en date du 30/04/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 34 Avenue Jean Jaures 13810 Eygalières

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARSHALL INVESTISSEMENTS

SIREN 421362351Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARSHALL AEROSPACE & DEFENCE FRANCE SAS

SIREN 892088477Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/06/2026

Voir →

CA

Chambre sociale

5fdc9dbecfa5ad01db3f4de9

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS sur appel de la décision en date du 07 AOÛT 2015 rendue par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DÉPARTAGE DE MONT DE MARSAN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01652_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01704_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et à la présidente du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01947_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et à la présidente du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00001_20250102

Admin. Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00389_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_25MA00879_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la commune de Saint-Florent est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_25MA00949_20250414

Admin. Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

B est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A B et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01369_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01370_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01371_20250526

Admin. Appel

26 mai 2025

26 mai 2025

B est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. A B et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01471_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société PSI Sud-Est est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02602_20250911

Admin. Appel

11 septembre 2025

11 septembre 2025

A est transmis au tribunal administratif de Marseille. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02760_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Lcowork est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00670_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00698_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme C est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00716_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée au Groupement conjoint Rossi Frères - Provençale d'Aluminium - Triangle Scop et au président du tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA01121_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme B est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA01749_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de Mme A est transmis au tribunal administratif de Marseille.

Source officielle