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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c030
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Maryline, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89155
27 janvier 2006
27 janvier 2006
(né le 13.04.1994), non comparant représenté par Maître GRETEAU, Avocat au Barreau de RENNES - Maryline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897aa
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Maryline Odette Georgine née le 02 Septembre 1949 à VOUVRAY, INDRE-ET-LOIRE (037) Fille de X... Maurice et de Y...
Source officielleChambre 1 A
64eedc4dbb2c32d969d35206
23 août 2023
23 août 2023
Par jugement du 26 novembre 2021, le tribunal judiciaire de Saverne a : - condamné la SCI Maryline II, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb8e
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Par jugement daté du 30 juin 2008, le conseil de prud'hommes de Metz a : - déclaré le licenciement de Maryline Y... dépourvu de cause réelle et sérieuse, - condamné la SARL Condiluxe à payer à Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93414
15 juin 2016
15 juin 2016
C/ Monsieur Marylin Y... Expéditions le : 15 JUIN 2016 Maître Paul DENIZOT Monsieur Marylin Y... T. G. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90460
22 mars 2013
22 mars 2013
ARRET No 13/ 075 du 22 Mars 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Maryline X... (MINEURE) Alexis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a2
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ordonnance n° 73 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00068 --------------------------- Philippe X...Aide juridictionnelle en cours C/ Maryline Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13b
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 01098 AFFAIRE : Maryline X... C/ Euphrasie Y... EPOUSE Z..., Etienne Z...
Source officielleAvis
CADA:20160743
31 mars 2016
31 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 février 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de la Martinique à sa demande
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e738
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Eric LAFORCE (avoués à la Cour) APPELANT Monsieur Laurent Z... ... 62580 GIVENCHY EN GOHELLE INTIME Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d925
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
SCP THERY-LAURENT (avoués à la Cour) APPELANT Madame Hakima Y...épouse X... ... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ INTIME Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef7f
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COQUERELLE (avoués à la Cour) APPELANT Madame Stéphanie Marie Lisianne Y... épouse X... ... 59530 FRASNOY INTIME Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da2b
24 mars 2011
24 mars 2011
Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 24 Mars 2011 Nous, Patrick BIROLLEAU, magistrat chargé de la mise en état, Assisté (e) de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4b
13 avril 2011
13 avril 2011
01169 Audience dans le cadre de la mise en état de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la Cour d'Appel de DOUAI du 13 Avril 2011 Nous, Patrick BIROLLEAU, magistrat chargé de la mise en état, Assisté(e) de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b5
1 septembre 2011
1 septembre 2011
SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour) APPELANT Madame Jeanine Y... ... 62700 BRUAY LA BUISSIERE INTIME Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52b
21 octobre 2010
21 octobre 2010
ARRÊT DU 21/10/2010 **** No MINUTE : No RG : 10/00292 Jugement (No 09/793) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/VV APPELANTE Madame Marilyne
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8f
16 décembre 2011
16 décembre 2011
DOUAI) APPELANT Madame Nathalie Y... ... 59410 ANZIN Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) INTIME Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bd
1 septembre 2011
1 septembre 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/06810 du 05/07/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMEE Nous, Chantal GAUDINO, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Maryline
Source officiellePage 2 sur 153
LE GOFF, Maryline, Paule
17/07/2026
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CHOLLET, Fanny Maryline
16/07/2026
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STUDIO MARYLIN
14/07/2026
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DELESTIENNE MARYLINE SARL
14/07/2026
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AUGEREAU, Carole, Léa, Maryline, PLE, Eric Albert Vital
Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 27/12/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 20 Avenue Maurice Jouet 78340 Les Clayes-sous-Bois, Adresse du nouveau propriétaire: 1133 Rue des Percieres 03290 Dompierre-sur-Besbre
14/07/2026
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