CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

939 résultats pour « Ollier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379f8d1bc2605de4b48fd

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[D], la société Oliger France et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69b16fd3cdc6046d47488377

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LA FARANDOLE DES OLIVES C/ [W] [P] Organisme URSSAFPROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GRASSI M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94016

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

Oliver B... sera condamné à régler à M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4402fe25450008314cea

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.

Source officielle
CA

3ème chambre

653a0716d0451e8318d0eca5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[J] [W], et ce au lieu qui sera désigné par la SAS Olinn Business Solutions dans le cadre de l'exécution du jugement, - dit que la SAS Olinn Business Solutions pourra appréhender son matériel partout

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b35a281d7564000872db40

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LISELLA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Jean-michel OLLIER, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me NEYMON, avocat au barreau de MARSEILLE substituant

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bdfa2b128a2997685724

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ROLANDO Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-Michel OLLIER Me Myriam DUBURCQ Me Agnès ERMENEUX Me Isabelle FICI Décision

Source officielle
CA

1ere Chambre

6791dff11c87724b5e69d8cd

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 4 décembre 2020, la société OLINN BUSINESS SOLUTIONS a fait assigner la société NOTAIRE ET PATRIMOINE devant le tribunal de commerce de Paris en paiement des loyers échus et à échoir.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

668f76be9b65e642c58784bc

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Jean-Michel OLLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00566_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

et ayant our objet d’embellir l’entrée Nord de la métro ole et de fluidifier la circulation sur cet axe routier.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA00948_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ar un arrêt n° 23 A04913 du 28 mai 2024, la Cour administrative d’a el de aris a rejeté la requête du réfet de olice tendant à l’annulation de ce jugement.

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640c13ef607c90ab6841

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Me Didier OLIVE de la SCP OLIVE, avocat plaidant au barreau D'ALBI Monsieur [G] [E] [P] [Adresse 17] [Localité 16] Représenté par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80fdd1fb03057d9a4f0d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[W] [F] ; - débouter l'association des commerçants du Marché aux Puces, la société Au Roi des Olives et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90982

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - fixé la résidence de l'enfant au domicile de sa mère, - accordé au père des droits de visite et d'hébergement s'exerçant sauf meilleur accord des parties : oles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadecb8dca058e3e7e4a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[C] [S] a été engagé par la Sas Olips, en qualité d'agent de surveillance par la Sas Olips dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (80 heures).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebbf

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Déboute la société Oliver wyman de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eee42e6a8e4f13ca6109

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Elle informait le 25 juillet 2019 la SCA Coopérative Oléicole de la Vallée des Baux qu'elle venait procéder au retrait du stock d'huile d'olive soit 235,75 litres issus de la production d'olives situées

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68f9b6c70a84a5e5f00167cd

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[M] est nul ; . condamner la société Olips à verser à M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00136_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

A... n’est pas fondé à rechercher la responsabilité du lycée de Bois d’Olive sur ce fondement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1635dbb9bd42de09fba0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en matière de vente de fonds de commerce Décision attaquée : n° j202200057 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelants : Madame [K] [J], représentée par Me Ariane OLIVE

Source officielle

Page 2 sur 47

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.