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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f8d1bc2605de4b48fd
26 janvier 2023
[D], la société Oliger France et M.
Chambre 1-11 référés
69b16fd3cdc6046d47488377
24 avril 2025
LA FARANDOLE DES OLIVES C/ [W] [P] Organisme URSSAFPROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GRASSI M.
Cour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94016
25 mai 2018
Oliver B... sera condamné à régler à M.
Chambre Sociale
662b4402fe25450008314cea
25 avril 2024
OLD WILD WEST s'est désistée de son appel par conclusions du 22 février 2024. Il convient, dans ces conditions, de donner acte à la S.A.S.
3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca5
25 octobre 2023
[J] [W], et ce au lieu qui sera désigné par la SAS Olinn Business Solutions dans le cadre de l'exécution du jugement, - dit que la SAS Olinn Business Solutions pourra appréhender son matériel partout
Chambre 3-4
65b35a281d7564000872db40
25 janvier 2024
LISELLA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Jean-michel OLLIER, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me NEYMON, avocat au barreau de MARSEILLE substituant
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685724
4 avril 2025
ROLANDO Société SMABTP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Jean-Michel OLLIER Me Myriam DUBURCQ Me Agnès ERMENEUX Me Isabelle FICI Décision
1ere Chambre
6791dff11c87724b5e69d8cd
21 janvier 2025
Le 4 décembre 2020, la société OLINN BUSINESS SOLUTIONS a fait assigner la société NOTAIRE ET PATRIMOINE devant le tribunal de commerce de Paris en paiement des loyers échus et à échoir.
Chambre 1-8
668f76be9b65e642c58784bc
10 juillet 2024
[Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Jean-Michel OLLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
5ème chambre
DCA_23VE00566_20251009
9 octobre 2025
et ayant our objet d’embellir l’entrée Nord de la métro ole et de fluidifier la circulation sur cet axe routier.
1ère chambre
DCA_25PA00948_20251009
ar un arrêt n° 23 A04913 du 28 mai 2024, la Cour administrative d’a el de aris a rejeté la requête du réfet de olice tendant à l’annulation de ce jugement.
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
Me Didier OLIVE de la SCP OLIVE, avocat plaidant au barreau D'ALBI Monsieur [G] [E] [P] [Adresse 17] [Localité 16] Représenté par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE
Chambre 1-2
626b80fdd1fb03057d9a4f0d
28 avril 2022
[W] [F] ; - débouter l'association des commerçants du Marché aux Puces, la société Au Roi des Olives et M.
6253cc96bd3db21cbdd90982
3 septembre 2013
l'exercice conjoint de l'autorité parentale, - fixé la résidence de l'enfant au domicile de sa mère, - accordé au père des droits de visite et d'hébergement s'exerçant sauf meilleur accord des parties : oles
Pôle 6 - Chambre 8
62c7cadecb8dca058e3e7e4a
7 juillet 2022
[C] [S] a été engagé par la Sas Olips, en qualité d'agent de surveillance par la Sas Olips dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel (80 heures).
Pôle 6 - Chambre 6
653a06edd0451e8318d0ebbf
Déboute la société Oliver wyman de sa demande reconventionnelle.
Chambre 1-7
6312eee42e6a8e4f13ca6109
1 septembre 2022
Elle informait le 25 juillet 2019 la SCA Coopérative Oléicole de la Vallée des Baux qu'elle venait procéder au retrait du stock d'huile d'olive soit 235,75 litres issus de la production d'olives situées
Chambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167cd
22 octobre 2025
[M] est nul ; . condamner la société Olips à verser à M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00136_20260402
2 avril 2026
A... n’est pas fondé à rechercher la responsabilité du lycée de Bois d’Olive sur ce fondement.
Pôle 5 - Chambre 8
677e1635dbb9bd42de09fba0
7 janvier 2025
en matière de vente de fonds de commerce Décision attaquée : n° j202200057 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelants : Madame [K] [J], représentée par Me Ariane OLIVE
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