CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_22LY01855_20241209
9 décembre 2024
C et Mme A se bornent à reprendre dans leur requête les moyens invoqués en première instance.
ORCA_24LY01231_20250606
6 juin 2025
Sauf en ce qui concerne le moyen ci-dessus analysé, M. et Mme C se bornent à reprendre l'énoncé des moyens invoqués devant le premier juge.
ORCA_24LY03115_20250715
15 juillet 2025
C et Mme A se bornent à reprendre dans leur requête les moyens visés ci-dessus et déjà invoqués devant le premier juge.
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01770_20230525
25 mai 2023
M. et Mme B se bornent en appel à reprendre le contenu de leur unique mémoire de première instance, relatif au bien-fondé des impositions en litige, sans contester l'usage fait en l'espèce par le premier
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00777_20240402
2 avril 2024
M. et Mme D se bornent à reprendre dans sa requête la plupart des moyens invoqués devant les premiers juges.
ORCA_23LY01137_20230424
24 avril 2023
M. et Mme D se bornent à reprendre dans leurs requêtes un moyen déjà invoqué devant le premier juge, qui l'a écarté à bon droit.
ORCA_23LY02568_20231005
5 octobre 2023
M. et Mme A se bornent à invoquer dans leurs requêtes les moyens déjà soulevés devant le tribunal administratif de Grenoble, qui les a écartés à bon droit.
ORCA_23LY03261_20231218
18 décembre 2023
Les requérants se bornent à reprendre dans leurs requêtes d'appel les moyens invoqués devant les premiers juges.
Cour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b32
15 octobre 2014
ses journées de travail et ses rapports hebdomadaires d'activité ; Que ces éléments de nature à étayer sa demande au titre des heures supplémentaires ; Qu'en réponse, les parties appelantes se bornent
9ème Chambre
DCA_23PA03474_20250919
19 septembre 2025
De même, Mmes A ne fournissent pas davantage d'informations concernant les loyers demandés et les travaux que nécessiterait la remise en état des logements, au titre desquels elles se bornent à émettre
6253ccb7bd3db21cbdd910e4
3 février 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, qui en ont délibéré.
6253ccb9bd3db21cbdd91124
10 février 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
6253ccbfbd3db21cbdd9125c
10 mars 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme François GAUDIN, conseiller.
6253ccd5bd3db21cbdd916a0
19 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Madame Marie-Josée BOLNET, conseiller, Madame Françoise
6253ccfebd3db21cbdd91f3f
26 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise
6253cd04bd3db21cbdd92067
23 février 2015
6253cc50bd3db21cbdd8fbcf
1 octobre 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Chambre Sociale
66274ef2c1c6ed00087b3ca3
22 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Rozenn Le GOFF, conseillère, présidente, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Annabelle CLEDAT, conseillère
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b1
5 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
6253cd30bd3db21cbdd9287d
12 octobre 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Page 20 sur 280
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.