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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91014
24 janvier 2014
24 janvier 2014
C/ David Z... P-L. P/ E.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01668_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ab
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur David X...
Source officielle2ème Chambre civile
64379d969477fe04f5cc6383
11 avril 2023
11 avril 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 23/00311 Monsieur [M] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me David DREUX, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa6c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Société DAVID ------------------ ARRÊT no 90 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e6
12 octobre 2016
12 octobre 2016
G : 16/ 00310 David X... Séverine Y...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03003_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 13 mai 2022, Maître Denis David, ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation amiable de la société Cahute Camp, représenté par Me Drouineau, déclare " se désister
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03004_20220627
27 juin 2022
27 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 13 mai 2022, Maître Denis David, ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation amiable de la société Cahute Camp, représenté par Me Drouineau, déclare " se désister
Source officielleChambre Conflits d'Entre.
68e7417fac880aa7ee21f1ee
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Matthieu LEBAS, Avocat au Barreau de RENNES, pour conseil L'Institution publique FRANCE TRAVAIL BRETAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a68
9 mars 2017
9 mars 2017
Ordonnance n° 22 --------------------------- 09 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00018 --------------------------- Agnès X..., C/ David Y..., DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528def8aaebb88318fda39e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le 9 avril 2018, la machine a été acquise par la SARL Pépinières d'[Localité 4] auprès de la société David pour un prix de 231.000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a071
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27/11/2007 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no06/02226 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / David X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca8b3ce894f77d4a8f7178
11 septembre 2020
11 septembre 2020
, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le n° 304 516 420, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jean-David
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabd3c369c7f7499712f
31 octobre 2022
31 octobre 2022
APPELANTE Association SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE EN ILLE ET VILAI NE (SEA 35) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david
Source officielleChambre du Surendettement
63c257060bfda47c90076167
13 janvier 2023
13 janvier 2023
APPELANTE Mme [F] [C] INTIMEES [2] S.A. [1] NEUILLY CONTENTIEUX [2] [3] [2] -------------------------------------------------------------------------- ORD 5 Nous, Monsieur David
Source officielle7ème Ch Prud'homale
650bde70beee0f8318b97160
31 août 2023
31 août 2023
LABORATOIRES COLOPLAST Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20210213 INTIMEE [N] [O] [M] Représentée par Me Dominique LE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6711faf87603bf88a1884b83
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639ea9510a2e90cf25d8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FROID GUYADER, Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20200039 Représentée par Me Sébastien MOUY de la SCP AARPI CAA PARDALIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018d
22 janvier 2013
22 janvier 2013
d'Angers de ses prétentions au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné l'EPLE David d'Angers au dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
21 juillet 2015
RG N : 14/00997 AFFAIRE : David X... C/ Sandrine Y... divorcée X...
Source officiellePage 20 sur 486