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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22NT02580_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02854_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03588_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
634a4f68acdcd6adff75aa30
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e3551627057d32e066
13 mai 2022
13 mai 2022
Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme Muriel PAGE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c5b
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d65
11 juin 2021
11 juin 2021
Claude Creton, président Mme Muriel Page, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9029b
12 février 2013
12 février 2013
PAYS DE LA LOIRE 2, Place Bretagne BP 93405 44932 NANTES CEDEX 04 représentée par Me DOUCET (SELAFA Villatte et associés), avocat au barreau de NANTES INTIMES : Monsieur Paul X... ... 49300 CHOLET
Source officielle1ère Chambre
68660f84bbe0ac41ca81b197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE Madame [Z] [P] veuve [T] née le 17 mai 1939 à [Localité 3] - BELGIQUE [Adresse 6] BELGIQUE Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officielle1ère Chambre
6538b4317ffc2c8318ee01db
24 octobre 2023
24 octobre 2023
WEEGER AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC APPELANTS ET : Madame [W] [Y] née le 26 Janvier 1961 à [Localité 7] (22) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-david CHAUDET
Source officielle8ème Ch Prud'homale
695f60cdcdc6046d479735c7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
du C.P.H. de NANTES du 16/07/2019 RG : 18/00044 SUITE à MÉDIATION : DÉSISTEMENT (accord des parties) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie VERRANDO, - Me Jean-David CHAUDET
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76e0d808eb34e4557a6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SERIS SECURITY Copie certifiée conformée délivrée le :11/07/2024 à :Me FROGER Me TURPIN Me CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85287
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Chaillet, président, qui a signé la minute avec M.C. Hannebouw, premier greffier, présents à l'audience lors du prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1b9
5 mars 2008
5 mars 2008
. **** APPELANTS : Monsieur Bernard Raymond Marie X... ... 35500 VITRE représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assisté de Me Michel PEIGNARD, avocat Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b063
5 décembre 2007
5 décembre 2007
SCP FLICHY et Associés, avocats au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b577
11 mars 2008
11 mars 2008
Henri BRAUN, avocat au barreau de PARIS toque C 1790 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6711fada7603bf88a1884951
17 octobre 2024
17 octobre 2024
-[R] au paiement d'une somme de 3.620 euros à titre de dommages-intérêts pour préjudice moral et matériel Débouté Mme [S] de sa demande de condamnation des consorts Chouzet-[R] aux dépens, - Infirmer
Source officielle4ème Chambre
68e89303f271a402af33b84a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[C] agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f16b
6 février 2012
6 février 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02152 Affaire : ORDONNANCE N 61/12 OGEC agissant pour l'association LYCEE JEANNE DELANOUE 11 boulevard Jeanne d'Arc BP 60427 49304 CHOLET CEDEX
Source officiellePage 22 sur 275