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5 144 résultats pour « menuiserie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

65a8d14de12c85000874ae1d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

. ************* FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Le 17 décembre 2015, la SARL MENUISERIE AYMONIER a passé commande à la société KRÜSI MASCHINENBAU AG, société de droit suisse, d'une scie

Source officielle

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CA

1ere Chambre Section 1

6799c4275331f58c9ee86ee0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

déclaré recevable l'opposition à une ordonnance d'injonction de payer formée par la Scea [D] et condamné cette dernière à payer à la Sarl Création Menuiserie Bois le solde d'une facture de fourniture

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

689585ef5318a824d05b00ae

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Les menuiseries ont été installées sur les chantiers sous la responsabilité de la société Barraco en sa qualité de constructeur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e54c

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Dans ce cadre ils ont, par actes sous seing privé en date des 7 juillet 2015 et 2 février 2016, confié les lots menuiseries extérieures et intérieures à la SARL [E], exerçant sous l'enseigne Ludolux.

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

EXPOSE DU LITIGE La société BOISSEC est une société de droit suisse qui est spécialisée dans le commerce de bois et de menuiserie et notamment le bois de construction qu'elle revend ensuite à des professionnels

Source officielle
CA

Protection sociale

5fda3e624798f7850fcb8bed

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Monsieur [S] [S] était embauché depuis juin 2000 par la société Dabonot Frères en qualité de menuisier.

Source officielle
CA

15e chambre

6364bc41e405357f749ead1e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

/17, et la restauration des menuiseries tranche 2 étant en cours, ce planning prévoyait 10 jours pour la repose des menuiseries de la tranche 2 (début lundi 26/06/17, fin vendredi 07/07/17).

Source officielle
CA

8ème chambre

64549f63eedb07d0f81861b8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

PVC posées par des menuiseries en aluminium conformes aux exigences de la Ville de [Localité 3], soit 61 293,96 € selon les devis versés aux débats.

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1ère Chambre

64f6c4e6ed0253d969201cea

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Madame [U] a procédé au règlement d'une somme de 4287,35 euros pour les menuiseries le 20 décembre 2016.

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CA

1ère Chambre

68105eabf4420d4e95ca29ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

liés aux infiltrations en provenance de la terrasse affectant la cuisine, - 640,15 euros au titre de l'absence de disjoncteur et du non repérage des différentiels, - 100 euros au titre de la menuiserie

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CA

Chambre 1-3

660f94e0a40f8b0008cb713f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

des pièces métalliques qui, à terme, va atteindre la solidité des menuiseries.

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CA

Chambre 1-7

6711fa967603bf88a18844b9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ARTBOIS MENUISERIES Représentant : Me Dominique DANIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, Greffier,

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CA

Chambre 1-4

6780be23780de3a214879ea0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LES MENUISERIES DU SUD Intimée Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise en état, assistée de Patricia CARTHIEUX, greffier' Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile

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CA

3ème Chambre Commerciale

6610e5f274ef9f00086f671c

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

GUILLOTIN SERUS MENUISERIE prise en la personne de ses représentants légaux S.C.P.

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Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9416d

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : En juin et juillet 2012, la société RENOV'IN a conclu avec Monsieur et Madame Y... un contrat de fourniture et de pose de menuiseries équipant leur immeuble d'habitation en cours de

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2ème chambre sociale

6780bc827876e75543d1c67e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[R] a été engagé par la société [11] ('la société') à compter du 1er septembre 1980 en qualité de menuisier poseur.

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Chambre 2 A

6309b3e2a521cdc5630b7a1f

Appel

26 août 2022

26 août 2022

Cela conduit à un enrichissement indu du maître de l'ouvrage, lui permettant de remplacer les menuiseries en cause par des menuiseries plus onéreuses, et ce alors que les désordres ne sont liés qu'à des

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CA

Chambre 2 A

62c91a86f3eafe9fcf075ed1

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Se plaignant de ce que le bâtiment présentait des désordres relatifs aux menuiseries extérieures constatés par le cabinet Groupe Expert Bâtiment (GEB) le 24 février 2021, M.

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CA

Chambre commerciale

6528dfddaaebb88318fda91d

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

EGMM ENTREPRISE GENERALE DE MENUISERIE METALLIQUE (SARLU) C/ S.E.L.A.R.L.

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CA

Chambre 1-4

65aa20d7a34ad100085817b8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MENUISERIE SERVICE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karen CAYOL-BINOT Me Cédric CABANES Me Olivia DUFLOT Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de la Cour

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