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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00588_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01382_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01076_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01497_20250814
14 août 2025
14 août 2025
- Demande l'annulation de la décision n° 494870 du 11/02/2025 de Madame la Présidente de la sixième chambre de la section du contentieux du Conseil d'Etat, Madame Isabelle de Silva.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93661
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Il statue dans le délai des 24 heures de sa saisine.
Source officielleChambre 1-4
66f256719d8a6b45fac47b9f
18 avril 2024
18 avril 2024
ALLIANZ IARD Représentant : Me Philippe DAN de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ Mme [D] [S] Représentant : Me Richard SIFFERT, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f753d1eb05d6bf6564d990
9 avril 2025
9 avril 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 21 Septembre 2021 Appelante : Madame [D] [P], représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 Intimée :
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ece
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleJurid. Premier Président
66a1ea93f87273063ab3f5bc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie DECRENISSE, avocat au barreau de LYON, Toque 2312 Audience de plaidoiries du 14 Mai 2024 DEBATS : audience publique du 14 Mai 2024 tenue par Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
668f76c39b65e642c58784fc
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L'affaire a été fixée à bref délai à l'audience du 25 juin 2024. Par conclusions notifiée par voie électronique le 14 mai 2024, M.
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Madame Isabelle Y... née le [...] à Henin Beaumont (62110) de nationalité Française, [...]
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02112_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
de trente jours et a fixé le pays de renvoi et d'enjoindre au préfet de lui délivrer une carte de séjour portant la mention " vie privée et familiale " dans le délai de quinze jours, ou, subsidiairement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01906_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
de départ volontaire, le tribunal administratif est saisi dans le délai de trente jours suivant la notification de la décision. () ". 3.
Source officielle5e chambre civile
695e26ea75782d5f060f4263
6 janvier 2026
6 janvier 2026
RG 11-22-0022 Après arrêt du 30 septembre 2025 Cour d'Appel de MONTPELLIER ordonnant la réouverture des débats APPELANT : Monsieur [E] [M] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle
Source officielleRETENTIONS
6960fdc1cdc6046d47be8d51
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 08 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 08 JANVIER 2026 à 10h30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
janvier 2022 et l'ordonnance modificative de fixation en collégialité du 8 février 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielleChambre sociale
6308624f5d4f3fc56380b0e2
25 août 2022
25 août 2022
Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officiellePremier Président
64b0e84cc42a2105dbc59d40
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[X] [V] Nous, Isabelle LAUQUE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats, de Inès BELLIN, greffier, avons
Source officielleRETENTIONS
6973767dcdc6046d476b632c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 21 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 21 JANVIER 2026 à 14H00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle
Source officielleRETENTIONS
69737556cdc6046d476b4b1f
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUSPENSIF EN DATE DU 21 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 21 JANVIER 2026 à 14h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Isabelle
Source officiellePage 23 sur 893