CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
69eb027bcdc6046d4757e532
21 avril 2026
Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Ch civ. 1-4 construction
69ddcb39cdc6046d472a3140
13 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne TROUILLER, Présidente, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Pôle 6 - Chambre 1- A
63cb937b9c02507c9078de8c
19 janvier 2023
représentée par Me Jean-Gilles BARBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : C0906 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 70 /2023, 2 pages) Nous, Fabienne
Chambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45e
18 juillet 2024
SARI SECURITE SARL à Associé Unique N° SIRET : 533 476 214 000 36 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substituée par
Pôle 6 - Chambre 13
67820935fa7a008e5409f40c
10 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
TROISIEME CHAMBRE
6826cd183f584ae3d2df4c16
28 avril 2025
DBVT-V-B7I-VURY Audience dans le cadre de la mise en état de la TROISIEME CHAMBRE de la Cour d'Appel de DOUAI du 28 Avril 2025 Nous, Guillaume Salomon , magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Fabienne
CHAMBRE 8 SECTION 4
65aa2615a34ad10008581a0b
18 janvier 2024
DBVT-V-B7H-VFKT Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 8 SECTION 4 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 18 Janvier 2024 Nous, Emmanuelle BOUTIÉ, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Fabienne
Chambre 4-8a
68676be1fdaf41a8356be6e7
3 juillet 2025
2025/425 Rôle N° RG 24/05892 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7WM Organisme [3] C/ [Z] [T] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - [5] - Me Chloé FABIAN
REFERES 1° PRESIDENT
696b2a91cdc6046d479d4d99
16 janvier 2026
OPTI'COTIS Société à responsabilité limitée au capital de 2 000,00 € immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 517 670 899 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Laurent FABIANI, avocat
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795aa
5 juillet 2022
* * * FAITS ET PROCÉDURE Le centre Delestraint Fabien (ci-après l'association) est une association qui gère un centre de soin de suite et de réadaptation.
645b38342d7932d0f815aa8b
20 avril 2023
Adresse 6] [Localité 12] Représentant : Me Eric DUGOUJON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [P] [M] [W] [Adresse 10] [Localité 14] Représentant : Me Fabian
Cour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9e
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Fabienne X...
6253cdbebd3db21cbdd945b0
4 février 2019
APPELANTE Madame Fabienne E... ... [...] Représentée par: M. M... L... (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SA CAIRE (AIR ANTILLES) [...] [...]
16e chambre
64422a18d2fa6fd0f8040653
audit siège Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 2022 - Représentant : Me Fabienne
1ère Chambre
659f94d83328fa00087a24a3
9 janvier 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
6253cd39bd3db21cbdd92a79
18 novembre 2015
Fabien A..., M. Stéphane B..., M. Dominique C..., M.
6253ccdbbd3db21cbdd91809
18 juin 2014
Prise en sa qualité d'ayant-droit de feu Raymond Y...née le 27 Décembre 1936 ... 59240 DUNKERQUE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Fabienne
Pôle 6 - Chambre 2
64a7b1f23bcaf505db696909
6 juillet 2023
le 7 avril 2023 à personne habilitée DEMANDEUR Madame [V] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 substitué par Me Julia FABIANI
Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35450
29 août 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUI Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 12h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
64f2d05b5aeec3d969238984
1 septembre 2023
- N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDDK Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2023, à 16h21, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani
Page 24 sur 596