Tour Kupka B TSA 39999 92919 La défense Cedex représentée par Me Francis Deffrennes, membre du cabinet Thémès, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 03 mai 2022 tenue par Sophie

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

via le chemin traversant la parcelle 893 puis le gué, le portail des consorts X...et enfin en longeant la parcelle 275 vers l'Ouest parallèlement au ruisseau, - le passage via le chemin traversant la

[E], propriétaire de parcelles sises sur la commune de [Localité 3] (87) et preneur à bail de parcelles, propriété de la famille [U], souhaitant prendre sa retraite, est entré en relation avec M.

AD n°[Cadastre 9] est issue de la division de la parcelle AD n°[Cadastre 6].

Par ailleurs, les dispositions rappelées au point 2 n'exigeant nullement que les parcelles exploitées soient la propriété de l'exploitant, la circonstance que la parcelle D 71 est la propriété de l'époux

AT [Cadastre 2], - octroyé aux parcelles cadastrées AT AT [Cadastre 1] et AT [Cadastre 2] un droit de passage sur les parcelles AT [Cadastre 3] et AT [Cadastre 4], dans les conditions préconisées en

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller Greffier

la Cour : Jugement du 24 SEPTEMBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 18 00939 APPELANTE : Madame [T] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marion DELPY, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 97, et Me Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller

décision : B N° RG 24/04490 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKCJZ Décision déférée : ordonnance rendue le 29 septembre 2024, à 13h50, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Pascal

de décision : B N° RG 24/04642 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKD2A Décision déférée : ordonnance rendue le 06 octobre 2024, à 18h41, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal

décision : Q N° RG 24/04568 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDFE Décision déférée : ordonnance rendue le 02 octobre 2024, à 14h15 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Pascal

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL ASI, prise en la personne de son représentant légal, 44 bis rue Paul Daumer 34690 FABREGUES Représentant : Me Pascale

SUR ORGE, représenté par Maître Pascale BETTINGER, avoué à la Cour, assisté de Maître Sophie Y... substituant Maître Z..., avocat au barreau de l'ESSONNE.

DANHIER DE PEDICURE PODOLOGIE- INSTITUT PRIVE DE FORMATION SARL agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant ayant son siège social au ... 75009 PARIS représentée par Me Pascale