lieu de travail entraînant l'application de la présomption d'imputabilité de l'accident au travail et non de rechercher l'origine de l'accident ou l'existence d'un état pathologique antérieur, même si

Il est acquis que la présomption d'imputabilité d'origine professionnelle s'applique : - pour un malaise révélant des signes précurseurs d'un accident vasculaire cérébral (AVC) au temps et lieu du travail

Il s'en déduit une présomption d'imputabilité au travail, de l'accident survenu au temps et au lieu de travail, cette présomption simple ne pouvant être renversée que par la preuve établissant que l'accident

de survenance d'un accident au temps et au lieu du travail le 2 mai 2017 ; -de constater que la caisse ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de la survenance d'un fait accidentel survenu le 2 mai

victime le bénéfice de la présomption d'imputabilité.

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande d'inopposabilité de l'accident du travail dont a été victime Monsieur [U] [I] [C] Sur la matérialité de l'accident L'article L. 411-1 du code de sécurité

A titre subsidiaire, - Constater que la Caisse ne rapporte pas la preuve de la matérialité de l'accident ni du caractère professionnel des lésions de Monsieur Y....

Elle rappelle que la présomption d'imputabilité instituée par l'article L.441-1 du code de la sécurité sociale s'applique également aux conséquences de l'accident en termes d'arrêts de travail dès lors

MOTIFS Sur la matérialité de l'accident du travail M.

de la matérialité de cet accident.

Elle considère donc, en l'absence de tout élément objectif, que le salarié ne rapporte pas la preuve de la matérialité de l'accident.

[F] [E] n'a jamais déclaré avoir été victime d'un choc en passant sur un nid de poule, - la caisse primaire d'assurance maladie du Gard ne démontre pas la matérialité de l'accident, - lors de la fixation

MOTIFS Sur la matérialité de l'accident La caisse soutient que la déclaration d'accident est tardive, que M.

En dépit de l'absence de témoin direct, il existe des présomptions graves précises et concordantes concourant à établir la preuve d'un fait accidentel aux temps et lieux de travail.

La caisse a retenu l'absence de preuve que l'accident se soit produit par le fait ou à l'occasion du travail et de présomptions précises et concordantes en cette faveur.

Il résulte de l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale, que la présomption d'imputabilité au travail des lésions apparues à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle,

qu'il a déclaré ; - de juger qu'il rapporte la preuve de la survenance d'un fait accidentel aux temps et lieu de travail le 10 janvier 2020 ; - de juger qu'il doit bénéficier de la présomption d'imputabilité

Dès lors, l'heure de l'accident ne peut être précisée pour un fait accidentel inexistant.

Il revient ensuite à l'employeur ou la caisse qui entend contester la présomption légale d'imputabilité de prouver l'existence d'une cause totalement étrangère au travail ou que l'assuré n'était pas, au

d'imputabilité non renversée par la S.A.S.U. [5], tant au regard de l'accident lui-même, que de prestations servies à M.