DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

AOUT 2024 Minute N° 100/2024 N° RG 24/01897 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBCF (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 01 août 2024 à 12h24 Nous, Carole

ORDONNANCE du 04 AOUT 2024 Minute N° N° RG 24/01929 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBEA (3 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 01 août 2024 à 15h40 Nous, Carole

par Me Amanda SOTO, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 07 Mai 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

JUILLET 2025 Minute N°725/2025 N° RG 25/02205 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFK (3 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 28 juillet 2025 à 12h37 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°721/2025 N° RG 25/02201 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h38 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°720/2025 N° RG 25/02199 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFE (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 27 juillet 2025 à 11h34 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°717/2025 N° RG 25/02196 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 juillet 2025 à 14h52 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°715/2025 N° RG 25/02194 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIE7 (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h42 Nous, Carole

JUILLET 2025 Minute N°732/2025 N° RG 25/02224 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIGF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 juillet 2025 à 11h57 Nous, Carole

2025 / 013 N° RG 22/11049 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3AO [U] [L] [D] [K] C/ [I] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole

ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 03 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole

DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré.

Représenté et assisté sur l'audience par Me Carole DURIF de la SCP REVEST-LEQUIN-JEANDAUX-DURIF, avocat au barreau de SENS, substitué sur l'audience par Me Rose-edwige WOODS, avocat au barreau de PARIS

DE CLÔTURE du : 18 Février 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du jeudi 08 AVRIL 2021, à 14 heures, devant Madame Carole

Gilles BUFFET, Conseiller qui en ont délibéré Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 804 du code de

[Adresse 2] Intimée Me Richard WERPIN [Adresse 3] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole DAUX-HARAND, présidente, assistée de Mme

JUMAT Représentant : Me [V], avocat au barreau de TOULON Intimée Me Miloud ADDA [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole

LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me [S] [Y] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Madame Carole