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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c3f
7 juillet 2022
DOMINANT NON DOMINANT Blocage de la flexion-extension - angle favorable 25 22 - angle défavorable (de 100 ° à 145° ou de 0° 60°) 40 35 Limitation légère de tous
Chambre 4-8
6312eee92e6a8e4f13ca6125
22 juillet 2022
fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations et que l'on distingue (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) : - une forme légère
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
631add4cf575634f1371eafc
8 septembre 2022
[I] a une incidence légère à modérée sur son autonomie et sa vie professionnelle. Elle rappelle que M.
Chambre sociale
6364bbede405357f749eac4f
3 novembre 2022
de reconnaître son éligibilité à la PCH avant ses 60 ans, et ce d'autant que le bilan d'autonomie réalisé par son médecin traitant alors qu'elle était âgée de 59 ans, ne retient que des difficultés légères
Premier Président
69f2e7dacdc6046d470cc3c5
29 avril 2026
A 72 heures de l'hospitalisation, il était noté une légère désinhibition dans le contact, une humeur élevée avec une tension interne présente ; des idées délirantes avec une adhésion totale au délire ;
Ch.protection sociale 4-7
6969d8a5cdc6046d477be05f
15 janvier 2026
Le médecin conseil a retenu un taux d'incapacité de 17 % à la date de consolidation, dont 2 % de taux socio-professionnel, et noté des 'séquelles de limitation douloureuse légère des mouvements de l'épaule
CHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
principe avait été adopté le 30 décembre 2017 mais ne lui a nullement dit, en revanche, que celle-ci ne lui serait pas applicable, les modalités n'en étant pas alors connues ; qu'en ce qui concerne la légère
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567f0bfda47c90075f8a
13 janvier 2023
limitation de durée mais sa demande d'attribution de l'AAH a été rejetée au motif que s'il présentait bien des difficultés pouvant entraîner des limitations d'activité, ces difficultés avaient une incidence légère
Chambre sociale section 3
628881faedb9a9057d0d281e
19 mai 2022
dominant Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère
64004fd14e741a05de6529fc
19 janvier 2023
demande d'allocation aux adultes handicapés qui a été rejetée le 16 novembre 2018 au motif qu'il présentait un taux d'incapacité inférieur à 50 % correspondant à des difficultés ayant une incidence légère
Pôle 4 - Chambre 4
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1 octobre 2024
lettre recommandée avec accusé de réception du 28 janvier 2020, le locataire a fait part à son bailleur de ses «soupçons» de fuite, a contesté la conformité de l'installation électrique et signalé «une légère
1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0dde
17 juillet 2024
Par arrêté préfectoral du 10 juin 2024, l'hospitalisation a été maintenue pour trois mois suivant certificat médical du Dr [J] [V] mentionnant une légère amélioration sur le plan clinique, avec un délire
CHAMBRE DES REFERES
V-B7I-N76Y ----------------------- S.A.S.U. CLARO QUE SIc/S.C
6780be10780de3a214879d92
9 janvier 2025
Elle fait valoir, en outre, que le juge de première instance a estimé à tort que les activités de cuisson légère réalisée par le locataire étaient interdites par les stipulations du bail alors que cette
67820ab9d30fbdc4c17b9d33
En partie avant, au-dessus de la flèche, je constate que le parement PVC sous la fenêtre est très légèrement croqué.
Chambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
Mme [H] a fait l'objet d'une évaluation par l'équipe pluridisciplinaire qui a estimé que si elle présente des difficultés pouvant entraîner des limitations d'activités, celles-ci ont une incidence légère
Chambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a9
18 octobre 2024
Elle se dit se sentir très bien, avec une légère exaltation de son humeur, elle se place comme victime de ses filles qui comploteraient contre elle.
67ee177b51255e24994fc457
2 avril 2025
Je prends très à coeur et au sérieux mon trouble bipolaire je ne le prends pas à la légère. J'ai un appartement, je n'ai pas de famille elle est en Dordogne. Je vis dans mon appartement.
Chambre 4 SB
65aa247ca34ad10008581964
18 janvier 2024
l'attribution d'un taux d'incapacité permanente partielle de 10% pour Mme [D] [V] à compter du 10 mai 2017 pour « Tendinopathie de la coiffe des rotateurs gauche chez une droitière ' Raideur douloureuse légère
3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
Examen: légère boiterie. Peut marcher un peu sur la pointe des pieds marche sur les talons normale. Accroupissement semi complet ...les genoux ne sont pas gonflés.
Chambre 4-8b
65b9f1ff8452800008b2b418
25 janvier 2024
Séquelles à type de légère limitation douloureuse de l'enroulement des doigts de la main non dominante.'
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