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6 212 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

62c7ca7fcb8dca058e3e7c3f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DOMINANT NON DOMINANT Blocage de la flexion-extension - angle favorable 25 22 - angle défavorable (de 100 ° à 145° ou de 0° 60°) 40 35 Limitation légère de tous

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eee92e6a8e4f13ca6125

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

fonctionnels à l'effort ou au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des ulcérations et que l'on distingue (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) : - une forme légère

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

631add4cf575634f1371eafc

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[I] a une incidence légère à modérée sur son autonomie et sa vie professionnelle. Elle rappelle que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bbede405357f749eac4f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de reconnaître son éligibilité à la PCH avant ses 60 ans, et ce d'autant que le bilan d'autonomie réalisé par son médecin traitant alors qu'elle était âgée de 59 ans, ne retient que des difficultés légères

Source officielle
CA

Premier Président

69f2e7dacdc6046d470cc3c5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

A 72 heures de l'hospitalisation, il était noté une légère désinhibition dans le contact, une humeur élevée avec une tension interne présente ; des idées délirantes avec une adhésion totale au délire ;

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8a5cdc6046d477be05f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le médecin conseil a retenu un taux d'incapacité de 17 % à la date de consolidation, dont 2 % de taux socio-professionnel, et noté des 'séquelles de limitation douloureuse légère des mouvements de l'épaule

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63c105afbf9fd47c90a1381b

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

principe avait été adopté le 30 décembre 2017 mais ne lui a nullement dit, en revanche, que celle-ci ne lui serait pas applicable, les modalités n'en étant pas alors connues ; qu'en ce qui concerne la légère

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567f0bfda47c90075f8a

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

limitation de durée mais sa demande d'attribution de l'AAH a été rejetée au motif que s'il présentait bien des difficultés pouvant entraîner des limitations d'activité, ces difficultés avaient une incidence légère

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881faedb9a9057d0d281e

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

dominant Blocage de l'épaule, omoplate bloquée 55 45 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile 40 30 Limitation moyenne de tous les mouvements 20 15 Limitation légère

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

64004fd14e741a05de6529fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

demande d'allocation aux adultes handicapés qui a été rejetée le 16 novembre 2018 au motif qu'il présentait un taux d'incapacité inférieur à 50 % correspondant à des difficultés ayant une incidence légère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ea8d6ea26f688da7f5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

lettre recommandée avec accusé de réception du 28 janvier 2020, le locataire a fait part à son bailleur de ses «soupçons» de fuite, a contesté la conformité de l'installation électrique et signalé «une légère

Source officielle
CA

1re chambre civile

669a01a1bf9da27f384b0dde

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Par arrêté préfectoral du 10 juin 2024, l'hospitalisation a été maintenue pour trois mois suivant certificat médical du Dr [J] [V] mentionnant une légère amélioration sur le plan clinique, avec un délire

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

V-B7I-N76Y ----------------------- S.A.S.U. CLARO QUE SIc/S.C

6780be10780de3a214879d92

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle fait valoir, en outre, que le juge de première instance a estimé à tort que les activités de cuisson légère réalisée par le locataire étaient interdites par les stipulations du bail alors que cette

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67820ab9d30fbdc4c17b9d33

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En partie avant, au-dessus de la flèche, je constate que le parement PVC sous la fenêtre est très légèrement croqué.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846c63001e49f9f26ae7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Mme [H] a fait l'objet d'une évaluation par l'équipe pluridisciplinaire qui a estimé que si elle présente des difficultés pouvant entraîner des limitations d'activités, celles-ci ont une incidence légère

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67134c0d208351cec65867a9

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle se dit se sentir très bien, avec une légère exaltation de son humeur, elle se place comme victime de ses filles qui comploteraient contre elle.

Source officielle
CA

1re chambre civile

67ee177b51255e24994fc457

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Je prends très à coeur et au sérieux mon trouble bipolaire je ne le prends pas à la légère. J'ai un appartement, je n'ai pas de famille elle est en Dordogne. Je vis dans mon appartement.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65aa247ca34ad10008581964

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'attribution d'un taux d'incapacité permanente partielle de 10% pour Mme [D] [V] à compter du 10 mai 2017 pour « Tendinopathie de la coiffe des rotateurs gauche chez une droitière ' Raideur douloureuse légère

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a4d0451e8318d0ea66

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Examen: légère boiterie. Peut marcher un peu sur la pointe des pieds marche sur les talons normale. Accroupissement semi complet ...les genoux ne sont pas gonflés.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f1ff8452800008b2b418

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Séquelles à type de légère limitation douloureuse de l'enroulement des doigts de la main non dominante.'

Source officielle

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