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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06be6ed70c67f644969
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Mathieu
Source officielleChambre 4-3
6780c0171c81fecf5743d939
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Adresse 2] C/ [K] [B] Copie exécutoire délivrée le 9 janvier 2025 à : - Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Stéphane DORN, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
6878841063001e49f9f26a5f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/00491 du répertoire général, opposant : L'AGS CGEA d'[Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
688311234d9076bf079c225d
23 juillet 2025
23 juillet 2025
FREELAND DEVELOPPEMENT venant aux droits de la société NewLife Finance (RCS 852 227 693), agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f00169e2
22 octobre 2025
22 octobre 2025
WINAMAX, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4db
25 janvier 2011
25 janvier 2011
plaidoiries a eu lieu le 15 Décembre 2010 L'affaire a été mise en délibéré au 25 Janvier 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7cd
22 février 2011
22 février 2011
plaidoiries a eu lieu le 19 Janvier 2011 L'affaire a été mise en délibéré au 22 Février 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS tenus en chambre du conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93939
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Matthieu Paul Robert Y...
Source officielleChambre 4-7
6a226873cdc6046d4739b0d4
22 mai 2026
22 mai 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Alain VOGELWEITH, Président de chambre, et Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, ont fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant
Source officielle2ème chambre section A
677e1639dbb9bd42de09fbc6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Z] [O] [W] [J], représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Matthieu CHAMPAUZAC de la SELARL CHAMPAUZAC, avocat au barreau de VALENCE, Mme [
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8773cdc6046d47910529
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SENLIS ET : INTIMEE Madame [N] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] PV 659 en date du 12 juillet 2024 *** DEBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2025 devant Mme Florence MATHIEU
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6780bc787876e75543d1c5fe
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Prononcé à [Localité 2], en audience publique, le 08 Janvier 2025 à 17h03, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Mathilde SEILLE conseil de M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6e044bf0d1935aef94c
29 avril 2025
29 avril 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8998d
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd57
14 mai 2008
14 mai 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a664
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263993481d302277d8e8c4a
22 avril 2022
22 avril 2022
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 602 060 147 Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356f91b69e88a370fdd1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
PARIS, toque : T04 DEUTSCHE BANK AG, société de droit allemand inscrite au regsitre du commerce de Francfort sous le numéro HRB 30000 [Adresse 8] [Localité 4] (Allemagne) Représentée par Me Matthieu
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b1d1f52b43f1467471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
retraité, domicilié : [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me LLAMAS David, avocat au barreau d'Agen substituant Me Christine BERENGUER-GRELET, avocat postulant au barreau du GERS et par Me Mathilde
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a621
11 avril 2023
11 avril 2023
TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [C] [O] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 13] (49) ([Localité 13]) [Adresse 14] [Localité 11] Représenté par Me Mathieu
Source officiellePage 27 sur 531
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