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8 149 résultats pour « Robert-Aupetit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

625fa57d8361df277dc599ae

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Représenté par Me Jean Pierre FABRE de la SCP FABRE-GUEUGNOT-SAVARY, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Christelle DEVENON Représentée par Me Vincent ROBERT

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

679331da31df9338379d2811

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[W] pris en la personne de son syndic,la SARL CABINET ROBERT LAUZE, dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Jean-François REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91faf

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb2

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f01d

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

C/ Robert Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8544d

Appel

20 février 2001

20 février 2001

CREUZET AERONAUTIQUE venant aux droits et obligations de la SA ETS Robert CREUZET ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Février deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cc2

Appel

3 novembre 2005

3 novembre 2005

de SAINT-ETIENNE INTIME : Monsieur Thierry X..., né le 24 septembre 1968 à SAINT CHAMOND (42) 21 rue du Jarez 42400 ST CHAMOND représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Monsieur Achraf Xc/Monsieur Christophe Y

6253cad3bd3db21cbdd8c339

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 15 septembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07/03009 CT

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CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

TEAM MEDIA GROUP, Robert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b2

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Robert Y... ... 20100 SARTENE ayant pour avocat Me Sébastien LOVICHI, avocat au barreau d'AJACCIO SA GAN ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal en exercice 33 Cours Soeur

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a210ad6cdc6046d470928c2

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Robert Coulet ; - Nomme la SELARL MJC2A, prise en la personne de Me [Y] [P], mandataire judiciaire [Adresse 2] en qualité de liquidateur ; - Met fin à la mission de la SELARL A & M AJ associés, prise

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CA

Chambre civile TGI

641958f6c0530404f56f4fa6

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Y] [S] [E] épouse [W] [Adresse 18] [Localité 25] Représentant : Me Roberto OVA, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [C] [H] [E] [Adresse 14] [Localité 23] Représentant : Me Roberto

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CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135aa

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 4] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

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CA

Chambre 1-2

63c10510bf9fd47c90a135ac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

ALLIANZ IARD dont le siège social est [Adresse 3] représentée et assistée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Mathilde KOUJI-DECOURT

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CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b68

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

donné le 16 juillet 2014 L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Septembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert

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Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3e

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de

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CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e47

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

A l'audience de plaidoirie du 01 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

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CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebb

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

. --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée à l'audience du 15 Décembre 2014 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232e

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 20 Octobre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés

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CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa72

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

avril 2012 et visa de celui-ci a été donné le 27 avril 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Juin 2012, après ordonnance de clôture rendue le 9 mai 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert

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