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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés du PP
635cc3690d69e87f74e6c060
28 octobre 2022
28 octobre 2022
846 ayant son siège social [Adresse 1], prise en son Etablissement d'[Localité 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité EXTR'HALLES - Box
Source officielleRétentions
64eedccbbb2c32d969d353c3
31 juillet 2023
31 juillet 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64eedccdbb2c32d969d353e3
9 août 2023
9 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64eedccdbb2c32d969d353ed
14 août 2023
14 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64eedccfbb2c32d969d3540d
29 août 2023
29 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64eedccfbb2c32d969d35411
29 août 2023
29 août 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
64f6c4e0ed0253d969201cda
4 septembre 2023
4 septembre 2023
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
661e14d90f653b0008df2b17
15 avril 2024
15 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
671894acd8ceca1cd70191c4
22 octobre 2024
22 octobre 2024
intervenants dans le contentieux de la rétention, ces derniers sont invités à se présenter dès 9h00 pour procéder aux auditions avant même que l'audience ne débute à 10h00 permettant ainsi le libre accès au box
Source officielleRétentions
6598fbb92cd0ee00081f432b
5 janvier 2024
5 janvier 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6598fbc12cd0ee00081f432f
5 janvier 2024
5 janvier 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officielleRétentions
6614da4e28647600086a9113
8 avril 2024
8 avril 2024
L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde5da58c23aa380b2b2e37
29 juin 2018
29 juin 2018
l'association Le Moulin vert, un tour d'échelle des personnes physiques sera autorisé pour permettre les travaux sur le mur et le hangar du fonds X..., - condamné l'association Le Moulin vert à déposer le box
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca7
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Tribunal de Commerce de PARIS (7ème chambre) - RG no 2007/51361 DEMANDEUR TMF NEDERLAND B.V prise en la personne de son représentant légal Parnassustoren Locatellikade 1 1076 AZ AMSTERDAM PO BOX
Source officielleChambre 1-9
63b7cc876b63637c907b78bf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
de 2 002 861,69 euros en principal, intérêts et frais, emportant saisie des biens et droits immobiliers lui appartenant dépendant d'un ensemble situé sur la Commune de [Adresse 9], consistant en 61 boxs
Source officiellePremier Président
671b35a92edfb0b58c05effc
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Elle fait valoir que le dépôt d'un grand nombre d'animaux en refuge impliquerait qu'ils y soient maintenus en box et que de telles modalités de détention entraineraient nécessairement des difficultés quant
Source officielle1ère Chambre A
6032ef117c256762fe69aaf2
31 octobre 2017
31 octobre 2017
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [K] [H] a fait l'acquisition, le 17 avril 2009, d'un appartement sis à [Adresse 2], au prix de 800 000 euros, et le 17 décembre 2009, d'un box-garage
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20928_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
responsabilité ne peut être engagée dès lors qu'il n'y a pas de lien de causalité entre le premier incendie et le second incendie et que les pompiers n'ont pas commis de faute en s'abstenant de visiter le box
Source officielle1ère chambre civile B
6162cc38fea1086acdbe4206
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Il conteste avoir occupé pendant cette période le box de stationnement qui était loué par ses parents et est toujours loué, raison pour laquelle la cour de Paris avait exclu le box de son calcul, étant
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
642e75ae8b510604f5bc1d7c
5 avril 2023
5 avril 2023
- 'stationnement de deux véhicules sans aucune autorisation dans la cour de l'immeuble ce qui empêche l'accès au box des locataires titulaires d'un contrat de location': Le jugement déféré observe
Source officiellePage 29 sur 111