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586 résultats pour « Bomo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

6520f6a6bb275d83183a3da2

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

: Me Jean pierre GAUTHIER de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Madame [J] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eric BODO

Source officielle

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CA

Chambre sociale section 1

63806c6859a9bf05d40acb7b

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 1 ORDONNANCE DE CLOTURE N° RG 21/01518 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GYMC Affaire : Madame [D] [V] Représentée par Me Marina BONO, avocat au barreau

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT00099_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

1991 par lequel le préfet du Morbihan a approuvé les modifications du tracé et des caractéristiques ainsi que les suspensions de la servitude de passage des piétons le long du littoral de la commune du Bono

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

698ec25ccdc6046d4728dd47

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ETUDE CONSEIL ET REALISATION, représentant : Me Yossey-bobor YOMO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 137 - N° du dossier 24/08Y07 Intimés : LE PROCUREUR GENERAL S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d74958cdc6046d479cee9f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-7 N° RG 25/02436 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOJO Ordonnance n° 2026/M73 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b36b758c0355000835f672

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/02828 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 27 Avril 2023 Appelant : Monsieur [F] [U], représenté par Me Saliou bobo

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce8bcdc6046d472a88fd

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

Localité 5], [T] [J] a été interpellé par les services de police de [Localité 5] requis par la clameur publique par une personne se disant victime de l'arrachage de son collier et ayant reçu le spray d'une bombe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65af68b7b6c6260008b530d6

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[P] [D] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 5] (RUSSIE), demeurant Chez Me Sébastien BONO [Adresse 1] ; Non comparant et représenté par Me Sébastien BONO, avocat au barreau de PARIS Vu les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acac

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

ne pas avoir mis ses vaccinations à jour, en l'absence de preuve d'une prescription impérative du médecin du travail à l'adresse de l'employeur ; que par contre, celui-ci avait imposé le port de la bombe

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01565_20221104

Admin. Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

En 2021, son épouse et ses trois enfants ont été assassinés, en son absence, par le groupe terroriste Boko Haram. Craignant pour sa sécurité, il a quitté son pays le 2 mars 2022.

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab6825

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Il avait vu qu'ils avaient des armes (bombes lacrymogènes, matraques) et il était sûr qu'ils allaient entrer.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69673610cdc6046d4739463c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

-V-B7J-XFIJ du rôle général, opposant : Monsieur [L] [F] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 6] (Sénégal) de nationalité Française [Adresse 4], [Localité 5] Représentant : Me Yossey-bobor

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CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8517b

Appel

25 mai 1999

25 mai 1999

Considérant qu'outre le profil, Monsieur X... et la société ENTROPIES font remarquer que les deux modèles ont des socles bombés et que l'angle et l'insertion des segments d'arc sont identiques.

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CA

Chambre 4-3

68df5f1338ac3a658931ddb5

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] N° RG 25/06003 N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2OR Chambre 4-3 Ordonnance n° 2025/ M78

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6719e5085857dd64cbdaa5ec

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

SCI BORRO ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Stéphanie DUPONT, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sandrine STASSI-BUSCQUA, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

A... le Procureur de la République, le 13 Mars 2001c/Monsieur Y

6253c8dcbd3db21cbdd86766

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

Je n'ai pas vu de bombe lacrymogène bien qu'ils en aient parlé. En descendant, nous avons sauté un petit fossé, cherché un passage dans les ronces.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

65b0beff8d0ccf000877e6c4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Oui cette somme est ridicule à double titre : en elle-même d'abord mais surtout au regard des dizaines d'heures de travail pro bono que mon cabinet et moi vous avons accordées ... » « -il est regrettable

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b62

Appel

6 février 2017

6 février 2017

MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Roman X... ... 56400 LE BONO

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbd10e33d080affce55760

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

La SARL J & J, exerçant sous l'enseigne 'LES P'TITES BOMBES', a régulièrement formé un appel total de cette décision le 14 mars 2017.

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954fb5afe5adfff28946

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Cette symptomatologie est la conséquence d'une pathologie dégénérative avec irritation d'un nerf par bombement discal dans le foramen.

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