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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b2
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Cependant elle est apte à un poste avec exemption du port de charges ou de l'anteflexion permanente du buste."
Source officielleChambre sociale 4-4
6789f228e53fca3659f67226
15 janvier 2025
15 janvier 2025
qu'il ne s'agissait pas d'une campagne publicitaire mais d'une simple plaquette de présentation des concierges, adressée aux clients, réalisée à partir des photographies individuelles du visage et du buste
Source officielleChambre civile TGI
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
DE SAINT-DENIS en date du 07 AVRIL 2022 suivant déclaration d'appel en date du 27 AVRIL 2022 RG n° 20/00149 APPELANTE : Madame [D] [M] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alicia BUSTO
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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5 juillet 2013
5 juillet 2013
La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers le choix des larges bretelles reliant le bustier par un bouton à motif.
Source officielleChambre 4-5
5fdaf824e3d05a8c26ead1d1
2 mai 2019
2 mai 2019
visites médicales de reprise des 1er et 16 octobre 2015, Mme [U] a été déclarée inapte au poste de superviseur et à tout poste exigeant contraintes posturales suivantes : « - flexion antérieure du buste
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032d8335994524cb08e6e86
20 novembre 2017
20 novembre 2017
[P] un petit buste de Maillol (« Petite baigneuse agenouillée »). La plupart des objets ont été vendus par l'intermédiaire de M. [V] pour un prix d'environ 1 000 000 euros.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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15 octobre 2015
15 octobre 2015
société Angers Loire Aéroport le 15 juillet, la société Artis Keolis [Localité 13] le 11 juillet, la société Westeel Voyages le 11 juillet, la société Keolis [Localité 14] le 12 juillet, la société Busco
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
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17 septembre 2015
17 septembre 2015
rendu le 07 Mars 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CRETEIL RG n° 11/00271 APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 3] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me René BUSTIER
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA05034_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Depuis le 18 juillet 2025, soit postérieurement à la décision attaquée, il bénéficie d’un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de maçon plaquiste au sein de la société Busho Bat.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e9c
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Maître Paul X... , commissaire-priseur, assisté de Monsieur Hubert Y... , expert, la société DRINA INVESTMENT s'est portée acquéreur d'un pastel sur contre-épreuve de Mary CASSATT, intitulé "Simone en buste
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
1 mars 2012
représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE avocats au barreau D'AIX EN PROVENCE aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués Plaidant par la SCP DIET - DECONDE LE BUTOR, avocats au
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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4 avril 2024
4 avril 2024
sols, vitres, et dans les toilettes, sols de l'infirmerie, aspirateur, balai, bureau de gardien, fenêtre et nettoyage, salle de sport et les machines', impliquant le décollement des bras par rapport au buste
Source officielleTARIFICATION
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3 novembre 2023
3 novembre 2023
La nature de l'accident indiquée est « agression » et le siège lésionnel précisé est « abdomen/buste/mains droite et gauche ' plaie/plaie/plaie ».
Source officielleChambre Sociale
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8 juillet 2022
8 juillet 2022
expert ne s'est pas exprimé sur l'évolution pour son propre compte de cet état antérieur manifeste, alors que le médecin conseil a spécifiquement constaté la décompensation qu'avait faite la torsion du buste
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3124009f81000890dd2a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La salariée a déclaré avoir des activités impliquant le décollement des bras par rapport au buste, sans soutien, à plus de 60 ° au moins 3h30 par jour et à plus de 90° au moins 1h par jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c54b
18 juillet 2008
18 juillet 2008
2004 Monsieur Jean Pierre X... et Mme Léone A... ont convenu de la vente de locaux à usage commercial situés au rez de chaussée d'un immeuble appartenant à Mme Léone A... sis au no2 bis angle rue du Butor
Source officielleChambre commerciale
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15 avril 2026
15 avril 2026
son représentant légal en exercice, agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que Président, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia BUSTO
Source officielleChambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f82
27 avril 2023
27 avril 2023
rg n° 19/00504 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [J] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alicia BUSTO
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33bbd20aa057d9f3869
28 avril 2022
28 avril 2022
[G] (le buste appuyé sur l'assise du siège du conducteur) révèle qu'il a « accompagné » le véhicule tout au long de la descente.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822c7a007b88ee156662
21 juin 2013
21 juin 2013
les couleurs, Monsieur [K] s'est inscrit dans une démarche personnelle originale. 3 - portrait d'une femme se tournant de face, le 25 juillet 2008 (pièce 116A) Cette photographie représente le buste
Source officiellePage 3 sur 7