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1 800 résultats pour « Cousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

65b0c21e8d0ccf000877e813

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 23 Janvier 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

COUSSEAU STELLA

SIREN 931884571Greffe du Tribunal de Commerce de caen

21/07/2026

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Dépôts des comptes

C.P.E.S. Cousseau

SIREN 883586133Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

21/07/2026

Voir →

Créations

COUSSEAU, Stéphanie, Nelly, LÉGER-COUSSEAU

SIREN 519541155Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

30/06/2026

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Modifications diverses

COUSSEAU, Tom

SIREN 944907351Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

24/06/2026

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Dépôts des comptes

COUSSEAU DAVID

SIREN 890480064Greffe du Tribunal de Commerce de niort

21/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb5

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

L' individu qui avait jeté le fruit était alors sorti et avait lancé un couteau en sa direction qui s' était fiché dans la porte.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eaa4ff9ec259c09a64

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

cours de l'utilisation de l'appareil, un dépôt de matière se créait au bord des lames des couteaux, à l'origine des amorces de ruptures du film, nécessitant le nettoyage des couteaux avec une brosse métallique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Son chien s'était jeté sur eux mais avait reçu un coup de couteau. Il avait alors mordu le porteur du couteau. X... avait réussi à reprendre son chien et était reparti.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffa

Appel

19 mars 2002

19 mars 2002

Z..., qui voyait tous les antagonistes avec un couteau à la main, à l'exception d'Azziz MARRAKCHI muni d'une arme de poing de couleur noire et d'Abdelkrim C... porteur d'un fusil à canon superposés, précisait

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64a50d1bb8594705dbfccd76

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 03 Juillet 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149426e046654dc50c73

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 07 Janvier 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149526e046654dc50c7f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 07 Janvier 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918c0

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

RAPPEL DES FAITS : Le 19-01-2007, C...Omar était victime, lors d'une rixe, de coups de couteau portés par Z...Slimane.

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[U] [J] est descendue avec un couteau à la main.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Il démentait en revanche avoir fait usage d'un couteau papillon et d'en avoir menacé Patrice Z....

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CA

2ème CH - Section 1

63ca43149066fd7c90fc27f1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PAU APPELANTE Organisme UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivier DIVERNET de la SELARL COUSSEAU

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CA

Chambre civile 1-2

698acb50cdc6046d47b5b4c9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 03 Avril 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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CA

Chambre civile 1-2

67061e70fde28ee420711506

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 08 Octobre 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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CA

Chambre civile 1-2

678b43a5c6ad78dd9cf0d3da

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 16 Janvier 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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CA

Chambre civile 1-2

67908991a212a19f662df5e0

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 21 Janvier 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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CA

Chambre civile 1-2

6864bde1cf476b3ae0258493

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 01 Juillet 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149426e046654dc50c75

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dans le cadre de la mise en état de la Chambre civile 1-2 de la cour d'appel de Versailles du 07 Janvier 2025 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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CA

1re chambre 1re section

63be641013ef607c90ab684b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

On les appelle les corbeaux ('), histoires de famille, conflits entre collègues, grandes affaires criminelles, ils sont partout, les corbeaux et leurs lettres de la honte. ".

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CA

1re chambre 2e section

652f79a7b053208318995cc8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 12 Octobre 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Anne-Sophie COURSEAUX

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