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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6864c1fc31953a33f9365e3b
1 juillet 2025
- Autoriser Maître [U] [W] à ouvrir les dits cartons, - Autoriser Maître [U] [W] à identifier, répertorier chacune des pièces contenues dans ces cartons, -Décider que Maître [U] [W] communiquera une
Pôle 4 - Chambre 5
671894a6d8ceca1cd7019152
22 octobre 2024
Ordonnance rendue par Emmanuelle BOUTIE, magistrate en charge de la mise en état assisté de Manon CARON, greffière présente lors du prononcé de l'ordonnance au greffe de la Cour.
2ème Chambre
63104b6f4709e24f13d55392
30 août 2022
Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 10 mai 2022 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Frédéric
627b559f76c5d9057df80084
10 mai 2022
Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 01 mars 2022 , Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline
6528df4daaebb88318fda554
10 octobre 2023
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Anaïs BOURGIER, avocat au barreau de GRENOBLE Nous, Emmanuèle CARDONA, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, Vu la procédure en instance
659f96393328fa00087a253e
9 janvier 2024
[I] [V] [Adresse 3] [Localité 4] non représenté Nous, Emmanuèle Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière, Vu la procédure en
6528df4caaebb88318fda548
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/00048 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LUTI N° Minute :
64a8ff5803029105dbedc1cc
4 juillet 2023
Cardona, présidente, M.
62848ffd498a54057d102dd9
17 mai 2022
N° RG 21/05038 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LELI N° Minute : C3 Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats
660e430a0740db0008fa9311
2 avril 2024
Cardona, présidente chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [F] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée
644cb51c56c9f0d0f8b6f167
25 avril 2023
668f76ca9b65e642c587853c
9 juillet 2024
Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail, conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 30 avril 2024 Mme Emmanuèle Cardona, présidente chargée du rapport
Cour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d42
23 mars 2021
8ème Ch Prud'homale
5fd99ce72e7a0c8f611d2da3
20 décembre 2019
[I] [O] C/ SAS TRANSPORTS [S] Rectifie l'erreur matérielle affectant le dispositif de l'arrêt N°182 du 02/05/2019 Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE
Juge des référés
ORCA_25DA00701_20250715
15 juillet 2025
Copie en sera adressée au préfet du Nord et à Me Emmanuelle Lequien.
63ca42b59066fd7c90fc2572
17 janvier 2023
PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.
631834990876004f131a5f2f
6 septembre 2022
N° RG 21/03851 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LAZW N° Minute : Notification par LRAR aux parties le : Copie exécutoire aux
660e430a0740db0008fa9315
Cardona, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/02500
63104b744709e24f13d553a2
64549f4deedb07d0f8186179
2 mai 2023
CARDONA, Présidente, Mme Anne-Laure PLISKINE, Conseiller, Monsieur Laurent GRAVA, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 février 2023 Mme Emmanuèle CARDONA, Présidente, a été entendue
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