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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
61628cc9293034a8c342f6be
13 septembre 2012
13 septembre 2012
En ce qui concerne la société MAHI PLASTICS GROUP La société MAHI PLASTICS GROUP demande sa mise hors de cause, faisant valoir qu'il n'existe pas de lien de subordination entre elle et les appelants
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e60fde28ee4207113c6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 24/00230 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOKZ-11 La société LE MARIUS, société à responsabilité limitée au capital de 187 700 euros, immatriculée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02404_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Eglantine Mahieu, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df1
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Vu les avis d'audience adressés, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-19 du code de la santé publique, à Madame Françoise X... épouse Y..., au directeur du Centre Hospitalier Marius Lacroix
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93481
18 août 2016
18 août 2016
de la détention du tribunal de grande instance de La Rochelle a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont Madame Isabelle X... épouse Y... fait l'objet au Centre Hospitalier Marius
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc7f
31 mars 2008
31 mars 2008
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Marius X... a été engagé par ATE devenu la société L'EXPRESS DES ILES S. A. S., le 23 mars 1993, en qualité de matelot.
Source officielleChambre Commerciale
68df589c5835300816d815e2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[M] [J] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [H] [E] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92710
24 mai 2006
24 mai 2006
Marius Etienne Y... née le 10 Janvier 1925 à NICE (06000), demeurant... Monsieur Antoine François Y... fils de M. Marius Etienne Y..., marié avec Mme Simone Jeannette B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
au barreau de LYON Madame Elisabeta Z... ... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Me Nathalie PEQUIGNOT, avocat au barreau de LYON Monsieur Marius
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cdc42a2105dbc59b7d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MARIUS AURENTI NOUVELLE AQUITAINE C/ [O] [I], [V] [L] EPOUSE [I] ---------------------- N° RG 22/04545 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M5G4 ----------------------- DU 13 Juillet 2023 ------------
Source officielleChambre sociale 4-4
69d5e104cdc6046d477a92a2
7 avril 2026
7 avril 2026
la société [2] [Adresse 1] [Localité 2] APPELANTE ET Monsieur [T] [O] né le 24 janvier 1989 à [Localité 3] de nationalité indienne [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Lucie MARIUS
Source officielleChambre sociale
6a1fb73dcdc6046d47e8b639
1 juin 2026
1 juin 2026
paritaire de Saint-Denis de la Réunion, décision attaquée en date du 06 Octobre 2025, enregistrée sous le n° 24/00529 Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 2], [Localité 3] Représentant : Me Marius
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348ef543823d76b03175e
8 juin 2011
8 juin 2011
façon ininterrompue du 3 octobre 2005 au 26 janvier 2007, selon 16 contrats à durée déterminée, en tant que chargé de production successivement de Naruto, Macius saison 2, le Petit roi Macius 2, Emaciu
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc57
13 avril 2011
13 avril 2011
PORTO-VECCHIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP MARIAGGI-BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Monsieur Marius
Source officielle1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Monsieur [F] [K] Représentant : Me Renaud DE BEZENAC de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen APPELANTS Madame [U] [K] épouse [P] Monsieur [F] [K] Représentant : Me Yves MAHIU
Source officielleChambre civile TGI
644a12a9656d26d0f8b57f9c
25 avril 2023
25 avril 2023
[M] [O] [F] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marius henri RAKOTONIRINA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT MINISTERE PUBLIC Cour d'appel Saint Denis [Adresse
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e5fdc6b4e05dbb0b951
7 juillet 2023
7 juillet 2023
SCI 3A a assigner devant le tribunal de grande instance de Saint Denis Mme [P], exerçant sous l'enseigne "Cristal", aux fins de la voir juger sans droit ni titre à occuper les locaux sis 19 et 21 rue Marius
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
680b1a6d2364a383b7747608
24 avril 2025
24 avril 2025
: Me Laurence D'HERBOMEZ, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [N] [E] Me Giraud Marion constituée aux lieu et place [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laura MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c0
23 juin 2016
23 juin 2016
de grande instance de LA ROCHELLE a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont Madame Danielle X..., sous curatelle renforcée de l'UDAF 17, fait l'objet au Centre Hospitalier Marius
Source officielleChambre civile TGI
667d00ce2439f45aaa0425c9
3 avril 2024
3 avril 2024
Madame [R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriana LECLAIRE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Monsieur [O] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marius
Source officiellePage 3 sur 38